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25 datasets for “spr”
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 16 Apr 2021
source : DRAC Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
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Communes vigilance sites patrimoniaux remarquables (SPR)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
… UDAP pour les sites patrimoniaux remarquables (SPR), tampon créé par la DREAL HdF Vigilance pour les projets éoliens …
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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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Vitesses maximales du courant de marée de surface en vive-eau moyenne (Manche/Atlantique)
ShomUpdated 26 Aug 2026
Le produit « Vitesses maximales de courant de marée » fournit une information sur les vitesses maximales atteintes par les …
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Étude du ruissellement – Résultats communaux (juillet 2026)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Jul 2026
… DRIEAT-SPR-UD-DDT.
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD, le SPRA et les DDPP …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle SPR), le domaine maritime, et les communes villages (La loi …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026
Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
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