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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 16 Apr 2021

    source : DRAC Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

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  2. data.gouv.fr

    Communes vigilance sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    … UDAP pour les sites patrimoniaux remarquables (SPR), tampon créé par la DREAL HdF Vigilance pour les projets éoliens …

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  3. data.gouv.fr

    Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4

    DDT OiseUpdated 23 Dec 2021

    Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4

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  4. data.gouv.fr

    SPR (hors Brest métropole) - Eléments ponctuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …

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  5. data.gouv.fr

    SPR (hors Brest métropole) - Eléments surfaciques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …

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  6. data.gouv.fr

    SPR (hors Brest métropole) - Eléments linéaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …

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  7. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026

    Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …

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  8. data.gouv.fr

    Vitesses maximales du courant de marée de surface en vive-eau moyenne (Manche/Atlantique)

    ShomUpdated 26 Aug 2026

    Le produit « Vitesses maximales de courant de marée » fournit une information sur les vitesses maximales atteintes par les …

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  9. data.gouv.fr

    Étude du ruissellement – Résultats communaux (juillet 2026)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Jul 2026

    … DRIEAT-SPR-UD-DDT.

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  10. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  11. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD, le SPRA et les DDPP …

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  12. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle SPR), le domaine maritime, et les communes villages (La loi …

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  13. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  14. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  15. data.gouv.fr

    Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme …

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  16. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  17. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  18. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  19. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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  20. data.gouv.fr

    Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

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