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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Une zone tampon de 1 km autour des zones de protection spéciale (ZPS) et zones spéciales de conservation (ZSC)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 25 Jul 2023

    … à proximité (1 km) des zones de protection spéciale (ZPS) tuent, en moyenne, deux fois plus d’oiseaux …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 2 Jul 2025

    Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Hauts-de-France

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  3. data.gouv.fr

    Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 2 Jul 2025

    Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 en Hauts-de-France

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  4. data.gouv.fr

    Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016

    Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code …

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  5. data.gouv.fr

    Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026

    Zones de protection spéciale désignés par la France pour le département de la Haute-Marne et les départements …

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  6. data.gouv.fr

    Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Drôme

    DDT DrômeUpdated 1 Jul 2026

    … les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à …

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  7. data.gouv.fr

    Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Aug 2010

    … les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Dec 2025

    … les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à …

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  9. data.gouv.fr

    L_LIMITE_PORT_066

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Sept 2026

    L_LIMITE_PORT_066

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  10. data.gouv.fr

    Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Dec 2025

    … les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation …

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  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    Ce jeu de données contient les zones de Protection Spéciale (ZPS), de la région Nouvelle-Aquitaine Ces zones …

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  12. data.gouv.fr

    Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2018

    Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM

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  13. data.gouv.fr

    Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jan 2012

    Limite administrative départementale prolongée en mer.

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  14. data.gouv.fr

    Crête de falaise de 2024

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Jul 2025

    Titre : Crête de falaise de 2024 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon …

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  15. data.gouv.fr

    Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp

    DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026

    La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …

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  16. data.gouv.fr

    ASA

    DDTM MancheUpdated 15 Jun 2018

    Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l …

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  17. data.gouv.fr

    concession de plage 2023 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023

    concession de plage 2023 dans la Somme. Exploitation de plage naturelle sur le littoral de la Somme du …

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  18. data.gouv.fr

    Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Sept 2024

    … Des Zones de Protection Spéciales (ZPS) , visant la conservation des espèces d'oiseaux sauvages figurant à l'annexe …

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  19. data.gouv.fr

    Crête de falaise de 2020

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Sept 2022

    Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon …

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  20. data.gouv.fr

    Natura 2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026

    … Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et …

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