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  1. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES PONT (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Sept 2025

    Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Solliès-Pont approuvé par arrêté préfectoral du 22 …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES TOUCAS (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 17 Jul 2025

    Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Solliès-Toucas, approuvé par arrêté préfectoral le 26 …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES VILLE (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026

    Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Solliès-Ville. Le PPRI a été approuvé par …

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  4. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Sollies-Ville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des …

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  5. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Sollies-Pont

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des …

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  6. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Sollies-Toucas

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour le site militaire de TOURRIS sur les communes du Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Solliès-Ville et Solliès-Toucas (VAR)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Oct 2025

    La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de SOLLIES-TOUCAS (Var) Ancien PER

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 7 Apr 2020

    Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Solliès-Toucas . La loi d'indemnisation des …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de SOLLIES-VILLE (Var) Ancien PER

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 7 Apr 2020

    Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Solliès-Ville. La loi d'indemnisation des …

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  10. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … Selon les problématiques locales, des partenaires privilégiés sont sollicités : caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales …

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  11. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … Selon les problématiques locales, des partenaires privilégiés sont sollicités : caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales …

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  12. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Sept 2023

    … Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par …

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  14. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Sept 2017

    … Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par …

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  15. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    … Les données sont le plus fréquemment sollicitées pour des applications agronomiques, environnementales, des évaluations de risques et dans …

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  16. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 05/07/2019 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jul 2019

    … Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par …

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  17. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 12 Nov 2018

    … Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par …

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  18. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017

    … Dans le cadre de la procédure « Traitement des sollicitations relatives aux contraintes d’usages des sols du fait …

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  19. data.gouv.fr

    DDT70 - Aléa effondrement/affaissement phénomènes historiques Etuz-Boulot

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 19 Sept 2022

    … La DDT 70 a sollicité le BRGM afin de réaliser une cartographie de cet aléa qui devra permettre …

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  20. data.gouv.fr

    DDT 70 - Aléa effondrement/affaissement zonage Etuz-Boulot

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 19 Sept 2022

    … La DDT 70 a sollicité le BRGM afin de réaliser une cartographie de cet aléa qui devra permettre …

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