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  1. data.gouv.fr

    95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    … liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 juillet 2002.

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  2. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  3. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 5 Oct 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  4. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  5. data.gouv.fr

    Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Oct 2018

    … Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou …

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  6. data.gouv.fr

    Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Oct 2018

    … Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou …

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  7. data.gouv.fr

    Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  8. data.gouv.fr

    Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  9. data.gouv.fr

    Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  10. data.gouv.fr

    Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  11. data.gouv.fr

    Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  12. data.gouv.fr

    Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  13. data.gouv.fr

    Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  14. data.gouv.fr

    Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  15. data.gouv.fr

    Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  16. data.gouv.fr

    Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  17. data.gouv.fr

    Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  18. data.gouv.fr

    Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 2 Mar 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  19. data.gouv.fr

    Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  20. data.gouv.fr

    Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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