Search results for social development
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113 datasets for “social development”
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Zonage du contrat urbain de cohésion sociale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… santé **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole **Créateur **Développement Social Urbain [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite …
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Habitat - Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
… de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite …
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EPCI de Seine-Maritime porteur d'un contrat de ville
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
… tient compte des enjeux de développement économique, de développement urbain et social. Conclu à l’échelle intercommunale pour …
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …
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Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
… cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …
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Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Plus précisément, les partenaires bretons organisent l’ingénierie et les outils déjà disponibles en Bretagne et en développent …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026
… Ils permettent de mettre en place et de gérer des services liés au développement économique, social et culturel.
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… Un pays est un territoire de projet caractérisé par une « cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale » ; un lieu …
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Périmètres des pays en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Apr 2018
… en place un conseil de développement qui élabore une charte de développement durable du pays et formule un …
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Périmètres des pays en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
… qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les …
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Zone de revitalisation rurale dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Agendas 21 en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018
… sociale et solidarité entre territoires et entre générations - épanouissement de tous les êtres humains- Dynamique de développement suivant …
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Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Apr 2017
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Zone de revitalisation rurale 2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Zone de revitalisation rurale 2013 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2014
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Dec 2019
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 29 Jan 2020
… à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …
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