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113 datasets for “social development”

  1. data.gouv.fr

    Zonage du contrat urbain de cohésion sociale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … santé **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole **Créateur **Développement Social Urbain [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …

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  2. data.gouv.fr

    Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026

    Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …

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  3. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite …

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  4. data.gouv.fr

    Habitat - Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale en loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024

    … de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite …

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  5. data.gouv.fr

    EPCI de Seine-Maritime porteur d'un contrat de ville

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021

    … tient compte des enjeux de développement économique, de développement urbain et social. Conclu à l’échelle intercommunale pour …

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  6. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  7. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  8. data.gouv.fr

    Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … Plus précisément, les partenaires bretons organisent l’ingénierie et les outils déjà disponibles en Bretagne et en développent …

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  9. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026

    … Ils permettent de mettre en place et de gérer des services liés au développement économique, social et culturel.

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  10. data.gouv.fr

    Pays en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … Un pays est un territoire de projet caractérisé par une « cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale » ; un lieu …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres des pays en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Apr 2018

    … en place un conseil de développement qui élabore une charte de développement durable du pays et formule un …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des pays en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017

    … qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  14. data.gouv.fr

    Agendas 21 en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018

    … sociale et solidarité entre territoires et entre générations - épanouissement de tous les êtres humains- Dynamique de développement suivant …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Apr 2017

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  17. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale 2009 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  18. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale 2013 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2014

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  19. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Dec 2019

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 29 Jan 2020

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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“social development” datasets · Open Data Finder