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425 datasets for “signed”
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Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux gérés par la Région Bretagne (Canal d …
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Carrefours avec signalisation directionnelle
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Carrefours avec signalisation directionnelle **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **patrimoine mobilités [**Fiche détaillée **](https://public …
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Signalisation et surveillance des côtes
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… FICHE&ID=PTL_ARC_MAR_Signalisation) **INSPIRE ** **Id **PTL_ARC_MAR_Signalisation **Type **points **Echelle **0 **Territoire **Finistère
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DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …
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Signalisation Véloroutes-Voies Vertes sur les chemins de halage
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
… la donnée concerne uniquement la signalisation présente sur le Domaine Public fluvial appartenant à la Région Bretagne (le …
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Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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Aléa feu de forêt sur la commune de Signes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des …
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Passages piétons
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Inventaire des passages piétons **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Voirie [**Fiche détaillée **](https://public.brest …
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HOULE : Hauteur significative (Hs) moyenne annuelle et trimestrielle de la houle autour de La Réunion (10 ans de modélisation – maille irrégulière)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Dans le cadre du projet Hydrorun, pour le développement de la plateforme de modélisation, une base d'archives …
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DCSMM2018 - D2C1 - Espèces non indigènes nouvellement signalées entre 2012 et 2017
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… 34 nouvelles espèces non indigènes ont été signalées dont 28 correspondent à un premier signalement à l’échelle …
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Panneaux Relais d'Information Services (RIS)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Panneaux d'information contenant les plans de ville **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **patrimoine mobilités [**Fiche …
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Quartiers de veille active
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètre des quartiers de veille active - définition état **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de brest **Créateur **Santé [**Fiche …
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… Cette couche est complétée par la couche "Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire …
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Quartiers de veille
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Secteurs définis par la ville de Brest en complément des quartiers politique de la ville afin d'orienter …
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Points de bouclage du PPI (Plan Particulier d'Intervention)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Postionnement des points de bouclage de la zone portuaire en cas de déclemenchement du PPI. Elément du PICS …
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Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Jul 2025
… Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres …
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Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 24 Apr 2025
… date de la signature du contrat préliminaire, ou à défaut, à la date de signature du contrat de …
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Frelon à pattes jaunes
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 28 Oct 2025
Ce jeu de données recense les nids de frelon à pattes jaune signalés sur la commune d'Amiens
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