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23 datasets for “siege”
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Siège des EPCI
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 11 Oct 2017
Siège des EPCI du Cantal
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Siège des EPCI
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 18 Jun 2019
L_EPCI_Siege_P_015
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Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes …
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Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Sept 2025
Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible
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Siège de la DDTM en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 4 Jan 2021
Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais …
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PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried
DDT de l'AinUpdated 21 Feb 2020
N_ZONE_REG_PPRT_20070001_S
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Localisation des sièges des PNR ornais
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 May 2024
Localisation au centroide de la commune des PNR ornais (Normandie-Maine et du Perche)
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Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
… Le point est placé approximativement, il ne s’agit pas du siège de l’ULAM. Couverture : Ensemble du …
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recensement agricole (RA) par canton du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… Ce n’est pas le siège social, et le siège d’exploitation est donc toute de même normalement …
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recensement agricolee (RA) par commune du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… Ce n’est pas le siège social, et le siège d’exploitation est donc toute de même normalement …
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Le recensement agricole (RA) du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… Ce n’est pas le siège social, et le siège d’exploitation est donc toute de même normalement …
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Nombre d'exploitations par typologie et zonages d'EQUINOXE - Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Le nombre d'exploitations agricoles est identifié soit en fonction de l'appartenance de son siège ou en …
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Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
… Il ne s’agit pas du siège de la capitainerie. Couverture : Région Bretagne État d’avancement : Donnée mise …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 6 May 2015
… l'ensemble des îlots déclarés sur l'Aveyron, quelque soit le siège des déclarants (Aveyron et hors Aveyron).
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Données Cheptel de la déclaration des flux d’azote en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… la production d’azote sont donc rattachées au siège de l’exploitation et ne permet pas de localiser …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux en 2013 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… l'Orne ou d'un organisme dont le siège n'est pas dans l'Orne compétent sur des …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024
… l'Orne ou d'un organisme dont le siège n'est pas dans l'Orne compétent sur des …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Oct 2023
… l'Orne ou d'un organisme dont le siège n'est pas dans l'Orne compétent sur des …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… l'Orne ou d'un organisme dont le siège n'est pas dans l'Orne compétent sur des …
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Zones d'Actions Renforcées Nitrate - ZAR - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Dec 2024
… périmètre de protection, à la superficie des communes sièges des captages. En l’absence d’AAC, ces périmètres …
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