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114 datasets for “sections”
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Sections cadastrales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpages des sections cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …
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Subdivisions de sections
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Subdivisions de sections du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances …
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Sections cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des sections cadastrales, subdivisions administratives des 130 communes telles qu'elles existaient au …
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Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Transport" mais des sections généraliste et d’autres …
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Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Les sections concernent l’inspection du travail dite "généralistes" qui recouvrent l'ensemble de la législation sociale mais …
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Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche concerne les sections généralistes et spécialisées (dominantes …
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Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023
… Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Mines et Carrières" mais des sections généralistes et …
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Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Agricole" mais des sections généralistes et d’autres …
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Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Nov 2022
Un Plan de Gestion du Trafic est élaboré pour faire face à des perturbations de circulation routière nécessitant …
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Donnée visualisable à partir du 1/25000. Cette carte non interrogeable agrège toutes les données raster servies par …
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Trafic moyen journalier annuel en 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une …
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Routes à grande circulation dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 9 Mar 2026
… bretelles reliant entre elles soit deux sections de RGC, soit une section de RGC et une autoroute. On …
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… commune absorbée lors d'une fusion de commune. - section : section de la parcelle sur 2 caractères. Si une …
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Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
DDT VienneUpdated 11 Feb 2026
… entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018
… entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
… entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …
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RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026
… entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
… entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …
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Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond …
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