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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpages des sections cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)

    Région BretagneUpdated 2 Sept 2026

    Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Subdivisions de sections

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Subdivisions de sections du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les limites des sections cadastrales, subdivisions administratives des 130 communes telles qu'elles existaient au …

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Transport" mais des sections généraliste et d’autres …

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  6. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Les sections concernent l’inspection du travail dite "généralistes" qui recouvrent l'ensemble de la législation sociale mais …

    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche concerne les sections généralistes et spécialisées (dominantes …

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  8. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    … Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Mines et Carrières" mais des sections généralistes et …

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  9. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Agricole" mais des sections généralistes et d’autres …

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  10. data.gouv.fr

    Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Nov 2022

    Un Plan de Gestion du Trafic est élaboré pour faire face à des perturbations de circulation routière nécessitant …

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  11. data.gouv.fr

    Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Donnée visualisable à partir du 1/25000. Cette carte non interrogeable agrège toutes les données raster servies par …

    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Trafic moyen journalier annuel en 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une …

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  13. data.gouv.fr

    Routes à grande circulation dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 9 Mar 2026

    … bretelles reliant entre elles soit deux sections de RGC, soit une section de RGC et une autoroute. On …

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  14. data.gouv.fr

    Localisant ponctuel de parcelle

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025

    … commune absorbée lors d'une fusion de commune. - section : section de la parcelle sur 2 caractères. Si une …

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  15. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)

    DDT VienneUpdated 11 Feb 2026

    … entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …

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  16. data.gouv.fr

    Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018

    … entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …

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  17. data.gouv.fr

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    … entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …

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  18. data.gouv.fr

    RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026

    … entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …

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  19. data.gouv.fr

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023

    … entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation …

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  20. data.gouv.fr

    Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond …

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