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19 datasets for “rs”
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Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Apr 2016
Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva
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Périmètres autour de bâtiments d'élevage (60)
DDT OiseUpdated 29 May 2017
Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs
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Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
Bénéficiaires au titre de décembre du revenu de solidartité active (RSA) ou de la prime d'activité (PA …
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Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022
… Environnement (ICPE), le Règlement Sanitaire Départemental du Finistère (RSD) et par le 6ᵉ programme d’action régional pris …
- INCONNU
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Informations portuaires
ShomUpdated 30 Dec 2023
… d'embarquement du pilote (PILBOP) - Station de sauvetage (RSCSTA) - Installation pour embarcations de plaisance (SMCFAC) Les définitions détaillées …
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Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …
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Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Mar 2023
… police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service RSL, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
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Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2020
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Feb 2021
… police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service RSL, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
… sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC) Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers …
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Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019-2021 en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Apr 2020
… mode d’assainissement non collectif ou construire une STEU, RSDE « diffus toxiques » - améliorer la gestion des eaux pluviales
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Surval - Inventaire des lieux actifs des réseaux d'observation et de surveillance du littoral
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Réseau Intégrateur Biologique Contaminants Chimiques - rslhyd : Réseau de Suivi des Lagunes méditerranéennes Hydrologie et phytoplancton - rslphy : Réseau de …
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Nombre de logements sous plafond PLAI par commune en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2026
… les pensions de familfe (PF) - les résidences sociales (RS) La nature juridique de ces logements peut être de …
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MNT topo-bathymétrique côtier du port de Boulogne-sur-Mer et de ses abords à 10m (Projet TANDEM)
ShomUpdated 30 Dec 2023
… projet TANDEM (Programme Investissements d'Avenir, ANR-11-RSNR-00023-01). Il couvre un secteur comprenant l'intégralité …
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MNT topo-bathymétrique côtier de la zone "Morbihan" à 20m (Projet TANDEM)
ShomUpdated 30 Dec 2023
… projet TANDEM (Programme Investissements d'Avenir, ANR-11-RSNR-00023-01). Il couvre un secteur en-globant majoritairement …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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GlobCoast Moyenne mensuelle des Matières En Suspension (MES)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… 8, 211; doi:10.3390/rs8030211 2016
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Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
DDTM MancheUpdated 13 Nov 2026
… StSegHyd = Statut du segment DtCaSeHyPE = Date caractérisation segment RsCaSeHyPE = Caractérisation segment MtCaSeHyPE = Méthode caractérisation CmCaSeHyPE = Commentaire http://www …
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Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par les services de prévision des crues (SPC) Meuse-Moselle et Rhin-Sarre sur le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 1 Mar 2021
… www.vigicrues.gouv.fr/ftp/RIC/RIC_SPC_RS_2015.pdf (mise à jour prévue en 2021) Nom …
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PPRI Loire aval dans l’agglomération nantaise : Zones réglementées en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Oct 2017
Les zones réglementées du Plan de Prévention du rsique Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l’agglomération …
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Stations hydrométriques utilisées par les services de prévision des crues (SPC) Meuse-Moselle et Rhin-Sarre sur le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 1 Mar 2021
… www.vigicrues.gouv.fr/ftp/RIC/RIC_SPC_RS_2015.pdf (mise à jour prévue en 2021) Nom …
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