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85 datasets for “role”
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Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …
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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique …
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Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
… de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser l’alimentation en eau potable. Mise …
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Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …
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Ouvrages de protection recensés en 2017 dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 14 Aug 2019
… ouvrages (remblais, levées de terre...) pouvant jouer un rôle dans la protection contre les inondations, recensés par les …
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Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 11 Feb 2022
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement …
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Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
Cartographie indicative à l’échelle départementale des aléas rocheux et des forêts avec un rôle de protection potentiel …
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Conseils municipaux d'enfants et de jeunes en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
… Il a un rôle consultatif (ses délibérations n'ont pas force réglementaire si elles ne sont pas approuvées …
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Les arrêtés de protection des habitats naturels en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Jun 2026
… présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du …
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Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026
… des cannes, sans broyage ni enfouissement, vu leur rôle dans le nourrissage des grues cendrées en migration ou …
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques surfaciques modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques linéaires modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques ponctuels modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… La cellule d'affichage des risques joue un rôle central dans la gestion des crises liées aux risques …
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Boisements compensateurs dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
… ou à accroître le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire de …
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SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… identifiées par le SCoT, en particulier dans leur rôle d’image et de diffusion des flux au sein …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter leur rôle de moteur de développement …
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Petites villes de demain (PVD) dans l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Aug 2025
… Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle …
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Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Aug 2026
… et d'autres aires ou attributs ayant un rôle fonctionnel important en tant que soutien apporté au bien …
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Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Jun 2022
… la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé le rôle des collectivités …
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