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  1. data.gouv.fr

    Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …

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  2. data.gouv.fr

    Société de Chasse - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique …

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  3. data.gouv.fr

    Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    … de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser l’alimentation en eau potable. Mise …

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  4. data.gouv.fr

    Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …

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  5. data.gouv.fr

    Ouvrages de protection recensés en 2017 dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 14 Aug 2019

    … ouvrages (remblais, levées de terre...) pouvant jouer un rôle dans la protection contre les inondations, recensés par les …

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  6. data.gouv.fr

    Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 11 Feb 2022

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement …

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  7. data.gouv.fr

    Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023

    Cartographie indicative à l’échelle départementale des aléas rocheux et des forêts avec un rôle de protection potentiel …

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  8. data.gouv.fr

    Conseils municipaux d'enfants et de jeunes en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    … Il a un rôle consultatif (ses délibérations n'ont pas force réglementaire si elles ne sont pas approuvées …

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  9. data.gouv.fr

    Les arrêtés de protection des habitats naturels en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Jun 2026

    … présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026

    … des cannes, sans broyage ni enfouissement, vu leur rôle dans le nourrissage des grues cendrées en migration ou …

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  11. data.gouv.fr

    AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques surfaciques modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012

    Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …

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  12. data.gouv.fr

    AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques linéaires modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012

    Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …

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  13. data.gouv.fr

    AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques ponctuels modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012

    Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …

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  14. data.gouv.fr

    Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025

    … La cellule d'affichage des risques joue un rôle central dans la gestion des crises liées aux risques …

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  15. data.gouv.fr

    Boisements compensateurs dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021

    … ou à accroître le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire de …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … identifiées par le SCoT, en particulier dans leur rôle d’image et de diffusion des flux au sein …

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  17. data.gouv.fr

    Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter leur rôle de moteur de développement …

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  18. data.gouv.fr

    Petites villes de demain (PVD) dans l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Aug 2025

    … Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle …

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  19. data.gouv.fr

    Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Aug 2026

    … et d'autres aires ou attributs ayant un rôle fonctionnel important en tant que soutien apporté au bien …

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  20. data.gouv.fr

    Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Jun 2022

    … la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé le rôle des collectivités …

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