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109 datasets for “rics”
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain …
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Prescription linéraire du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 9 Jul 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 9 Jul 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Carte des peuplements de la partie française de la Mer du Nord (Source Davoult D., Dewarumez J.-M., Prygiel J., Richard A., 1988) au 1/149000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… et Richard A. et publiée en 1988 par la Station Marine de Wimereux, avec le concours de l …
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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Sensibilité du critère « diversité » à l'extraction de granulats marins, basée sur les richesses spécifiques observées lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2010.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… La diversité est estimée ici en utilisant l'indice de Margalef, qui standardise la richesse spécifique par le …
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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
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Communes de Seine-Maritime avec ou sans recensement des indices de cavités souterraines
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Apr 2022
l_traitement_communes_076 : Couche des communes anciennes de la Seine-Maritime, présentant l'existence, ou non, d …
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Document d'urbanisme de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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[DREAL OCCITANIE] Tronçons de vigilance des crues / Services de Prévision des Crues GARONNE TARN LOT et MEDITERRANEE OUEST
DREAL OccitanieUpdated 5 Dec 2024
… Pour accéder au RIC 2022 du SPC GARONNE TARN LOT: https://www.vigicrues.gouv.fr/uploads/RIC/RIC …
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Zonage du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 17 Feb 2014
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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[DREAL occitanie] Réserve Internationale de Ciel Etoilé
DREAL OccitanieUpdated 1 Aug 2019
La RICE est un espace de grande étendue jouissant d’une qualité de la nuit exceptionnelle et qui …
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Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par les services de prévision des crues (SPC) Meuse-Moselle et Rhin-Sarre sur le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 1 Mar 2021
… SPC Meuse-Moselle (RIC Meuse-Moselle) https://www.vigicrues.gouv.fr/ftp/RIC/RIC_SPC_MM_2020.pdf …
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Stations hydrométriques utilisées par les services de prévision des crues (SPC) Meuse-Moselle et Rhin-Sarre sur le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 1 Mar 2021
… SPC Meuse-Moselle (RIC Meuse-Moselle) https://www.vigicrues.gouv.fr/ftp/RIC/RIC_SPC_MM_2020.pdf …
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ZNIEFF 1 et 2 du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Feb 2018
… Cette actualisation permet de disposer d'une meilleure connaissance de nos richesses naturelles, nommée ZNIEFF 2ème génération. On …
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