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Search results for reutilisations

Filtersdata.gouv.fr · WMS

40 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022

    … Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de coulimer) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022

    … Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022

    … Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022

    … Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Enjeu ponctuel d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022

    … Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Sitadel - Geolocalisation des permis de démolir sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Mar 2022

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité : Enseignes

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (points)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
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  11. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025

    … géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG. Plus d'informations sur les données …

    • WFS
    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Prescriptions Brest métropole (linéaire)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Prescriptions Brest métropole (points)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Prescriptions Brest métropole (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023

    … construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    … recensement de ces espaces en vu de leur réutilisation est un enjeu majeur de la politique du zero …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (linéaire)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zonage du PLUi de Brest métropole

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
“reutilisations” datasets · Open Data Finder