Skip to content
Open Data Finder

Search results for reportable

Filtersdata.gouv.fr · WMS

707 datasets for “reportable”

  1. data.gouv.fr

    Gisements de report de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jul 2021

    Couches géographique des gisements de report granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs …

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Flèches de report des numéros de parcelles

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en déport pour améliorer la lisibilité du …

    • WMS
    • SHP
    • ARCGIS
  3. data.gouv.fr

    Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023

    … freins et leviers d’action potentiels à un report modal vers le vélo pour les déplacements domicile-travail …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Estimation du potentiel de report modal cycliste à la commune en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 May 2023

    Estimation du potentiel de report modal cycliste à la commune, soit le nombre d’actifs utilisant un véhicule …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …

    • WMS
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    DCSMM - Unités marines de rapportage (France) - Cycles 1 et 2

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 19 Jul 2016

    Unités de rapportage utilisées pour les parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé pour les …

    • WMS
    • WFS
    • WWW:LINK
  7. data.gouv.fr

    DCSMM - Sous-régions marines (France)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 19 Jul 2016

    Parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé en application de la directive cadre stratégie milieu …

    • WMS
    • WFS
    • WWW:LINK
  8. data.gouv.fr

    Limites relatives aux usages de pêche

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026

    Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--RELATED
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016

    … Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Informations utiles (points)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest **Attributions …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Fibre optique (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    … Couche locale élaborée par la DDT du Cantal par simple report des informations 2013 disponibles sur http://www …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Informations utiles (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Informations utiles (lignes)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Périmètre linéaire informatif d'une carte communale

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Dec 2025

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Périmètre surfacique informatif d'une carte communale

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Dec 2025

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Périmètre ponctuel informatif d'une carte communale

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Sept 2025

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Informations linéaires de la carte communale de Baroville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Informations surfaciques de la carte communale de Longsols

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Informations surfaciques de la carte communale de Vulaines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
“reportable” datasets · Open Data Finder