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707 datasets for “reportable”
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Gisements de report de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jul 2021
Couches géographique des gisements de report granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs …
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Flèches de report des numéros de parcelles
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en déport pour améliorer la lisibilité du …
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
… freins et leviers d’action potentiels à un report modal vers le vélo pour les déplacements domicile-travail …
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Estimation du potentiel de report modal cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 May 2023
Estimation du potentiel de report modal cycliste à la commune, soit le nombre d’actifs utilisant un véhicule …
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Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …
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DCSMM - Unités marines de rapportage (France) - Cycles 1 et 2
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 19 Jul 2016
Unités de rapportage utilisées pour les parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé pour les …
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DCSMM - Sous-régions marines (France)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 19 Jul 2016
Parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé en application de la directive cadre stratégie milieu …
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Limites relatives aux usages de pêche
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …
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Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016
… Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail …
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Informations utiles (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest **Attributions …
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Fibre optique (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
… Couche locale élaborée par la DDT du Cantal par simple report des informations 2013 disponibles sur http://www …
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Informations utiles (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles (lignes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
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Périmètre linéaire informatif d'une carte communale
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Dec 2025
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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Périmètre surfacique informatif d'une carte communale
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Dec 2025
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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Périmètre ponctuel informatif d'une carte communale
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Sept 2025
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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Informations linéaires de la carte communale de Baroville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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Informations surfaciques de la carte communale de Longsols
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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Informations surfaciques de la carte communale de Vulaines
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
… R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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