Search results for report date
Filtersdata.gouv.fr · WMS
18 datasets for “report date”
- data.gouv.fr
État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… Nom de la commune. - date_delib : Date d'approbation du document d'urbanisme du périmètre d’information. - IDURBA …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse identifiées dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore.
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 6 May 2019
… Ce classement a été révisé dans les arrêtés préfectoraux en date du 25 avril 2019.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse.
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 6 May 2019
… Ce classement a été révisé dans les arrêtés préfectoraux en date du 25 avril 2019. Ce jeu de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
REVISION DU CLASSEMENT SONORE DES VOIES BRUYANTES (CSVB) POUR LES VOIES ROUTIERES DU VAR
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2023
… Les secteurs ainsi déterminés et les prescriptions relatives aux caractéristiques acoustiques qui s’y appliquent sont reportés dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Observations des mammifères marins et effort d'échantillonnage associé (2023) - projet "Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques" (GECC, 2022-2025) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… du suivi ont également été reportés. Description des champs: Evenement Date: date de la sortie en mer Evenement …
- OGC:OWS-C
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Observations des mammifères marins et effort d'échantillonnage associé (2022) - projet "Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques" (GECC, 2022-2025) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… du suivi ont également été reportés. Description des champs: Evenement Date: date de la sortie en mer Evenement …
- OGC:OWS-C
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026
… Son entrée en vigueur date de 1975, la ratification par la France de 1986. L'inscription à la …
- WMS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Saint Raphaël (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… du 30 juillet 2003 (loi ultérieure à la date d’approbation du PPRI de Saint-Raphaël). Le Plan …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 15 Apr 2026
… bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
… Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
… Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
… Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
… Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13) Les cartes de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020
… priorisation du bassin Adour-Garonne jusqu’à 2027 date d’échéance du SDAGE 2022-2027 et figurent dans …
- WMS
- WFS
- ZIP