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Filtersdata.gouv.fr · WMS

18 datasets for “report date”

  1. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

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    • WMS
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  2. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

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    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

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    • WMS
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  5. data.gouv.fr

    Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    … Nom de la commune. - date_delib : Date d'approbation du document d'urbanisme du périmètre d’information. - IDURBA …

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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse identifiées dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore.

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 6 May 2019

    … Ce classement a été révisé dans les arrêtés préfectoraux en date du 25 avril 2019.

    • MAPINFO TAB
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  7. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse.

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 6 May 2019

    … Ce classement a été révisé dans les arrêtés préfectoraux en date du 25 avril 2019. Ce jeu de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    REVISION DU CLASSEMENT SONORE DES VOIES BRUYANTES (CSVB) POUR LES VOIES ROUTIERES DU VAR

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2023

    … Les secteurs ainsi déterminés et les prescriptions relatives aux caractéristiques acoustiques qui s’y appliquent sont reportés dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Observations des mammifères marins et effort d'échantillonnage associé (2023) - projet "Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques" (GECC, 2022-2025) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … du suivi ont également été reportés. Description des champs: Evenement Date: date de la sortie en mer Evenement …

    • OGC:OWS-C
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  10. data.gouv.fr

    Observations des mammifères marins et effort d'échantillonnage associé (2022) - projet "Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques" (GECC, 2022-2025) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … du suivi ont également été reportés. Description des champs: Evenement Date: date de la sortie en mer Evenement …

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026

    … Son entrée en vigueur date de 1975, la ratification par la France de 1986. L'inscription à la …

    • WMS
    • SHP
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Saint Raphaël (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016

    … du 30 juillet 2003 (loi ultérieure à la date d’approbation du PPRI de Saint-Raphaël). Le Plan …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  13. data.gouv.fr

    Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 15 Apr 2026

    … bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs …

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    • WMS
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  14. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …

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    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13). Les cartes de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13) Les cartes de …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … priorisation du bassin Adour-Garonne jusqu’à 2027 date d’échéance du SDAGE 2022-2027 et figurent dans …

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“report date” datasets · Open Data Finder