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609 datasets for “relation”
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servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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[DDT65] Carroyage relatif aux cours d'eau
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Apr 2022
Carroyage utilisé pour le recensement des cours d'eau. Les numéros d'unité de consultation (UC) font référence …
- INCONNU
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[DDTM-06] PAC relatif aux débordements du Var au droit des systèmes d’endiguement de CAP3000 et de Grand Arenas
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 12 Dec 2024
L_PAC_DIGUE_DU_VAR_006
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Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026
Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station …
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Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 23 Jan 2026
Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle …
- MAPINFO TAB
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Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Oct 2025
Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de …
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Servitudes - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 10 Jan 2020
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 30 Jan 2026
L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …
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Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Jul 2023
Délimitation des périmètres des zonages réglementaires au sein des Réserves Naturelles Nationales en Bretagne : - Zones de protection intégrale …
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Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur …
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Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015
Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut …
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Document cadre relatif aux surfaces agricoles, naturelles et forestières retenues pour l'installation photovoltaïques au sol - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2026
Terres incultes ou non exploitées susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire des Bouches-du-Rhône …
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Servitudes - PM1 Générateurs relatifs aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
A7_GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les generateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 Attributs …
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Quartiers de veille active
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètre des quartiers de veille active - définition état **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de brest **Créateur **Santé [**Fiche …
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Quartiers de veille
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Secteurs définis par la ville de Brest en complément des quartiers politique de la ville afin d'orienter …
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Zones BCAE pour la mise en place de couverts environnementaux Pac .
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 24 Jul 2018
… Saône-et-Loire, définies par l’arrêté préfectoral relatif à la définition des cours d’eau pour la …
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Servitudes : PM1 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Ce lot de servitudes contient les générateurs, les assiettes, les actes juridiques, les tables relationnelles associées (liste des …
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Zone réglementée du PPRT généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019
… thermique très fort plus (TF+) et toxique fort plus (F+), 2/une zone rouge clair en relation avec …
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Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse)
DDT CreuseUpdated 17 Jan 2024
Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 …
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