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71 datasets for “registration”
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Registre Parcellaire Graphique et "Bas Niveau d'Impact" par AAC en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2025
Registre Parcellaire Graphique (2023) et "Bas Niveau d'Impact" (2023) par aire d'alimentation des captages en Grand …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 3 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2018 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2014 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2015 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Oct 2023
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2020 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 19 Aug 2026
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2020 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Mar 2022
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Oct 2020
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux …
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Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
… égal à leurs émissions de CO2 dans le registre des quotas d’émissions de gaz à effet de …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2017 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Oct 2017
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2016 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Feb 2018
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2015 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 31 Mar 2021
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les …
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Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2018 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Sept 2020
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les …
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