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11 datasets for “reference maps”

  1. data.gouv.fr

    Aléa inondation référence (Q100)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Nov 2025

    Mise à jour au 13/11/2025 de l'aléa inondation de référence (Q100) avec l'ajout des …

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  2. data.gouv.fr

    Forêts publiques relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier - Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Jan 2021

    … La forêt représente l'unité territoriale de référence pour la gestion. La classification des forêts est usuellement : * forêt …

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  3. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018

    … Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être …

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  4. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025

    … Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d …

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  5. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025

    … territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM). Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014 …

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  6. data.gouv.fr

    Statistiques des simulations de Monte Carlo de l'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … A Methodology and Tool for Mapping the Risk of Cumulative Effects on Benthic Habitats. Frontiers in marine Science …

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  7. data.gouv.fr

    Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2025

    … https://maps.oieau.fr/ows/OIEau/gesteau , la couche des périmètres des SAGE est sage_type_perimetre_etat …

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  8. data.gouv.fr

    Atlas toponymique des espaces maritimes du Bassin d'Arcachon (Points et lignes)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Voici les codes de ces deux couches en Système de référence de la donnée source / téléchargement (EPSG:2154 …

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  9. data.gouv.fr

    Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    … L’autorité organisatrice de la mobilité, ainsi dénommée par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, assure l …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Môle (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016

    … R1, R2, B1 et B2 une table MapInfo distincte. Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer …

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  11. data.gouv.fr

    Synthèse des résultats d'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Modifications de la charge en particules référence de l'analyse : refc_plateau_20190409 Fichier de paramétrage de l …

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