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11 datasets for “reference maps”
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Aléa inondation référence (Q100)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Nov 2025
Mise à jour au 13/11/2025 de l'aléa inondation de référence (Q100) avec l'ajout des …
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Forêts publiques relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Jan 2021
… La forêt représente l'unité territoriale de référence pour la gestion. La classification des forêts est usuellement : * forêt …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018
… Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025
… Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025
… territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM). Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014 …
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Statistiques des simulations de Monte Carlo de l'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… A Methodology and Tool for Mapping the Risk of Cumulative Effects on Benthic Habitats. Frontiers in marine Science …
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Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2025
… https://maps.oieau.fr/ows/OIEau/gesteau , la couche des périmètres des SAGE est sage_type_perimetre_etat …
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Atlas toponymique des espaces maritimes du Bassin d'Arcachon (Points et lignes)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Voici les codes de ces deux couches en Système de référence de la donnée source / téléchargement (EPSG:2154 …
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- OGC:OWS-C
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Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… L’autorité organisatrice de la mobilité, ainsi dénommée par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, assure l …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Môle (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… R1, R2, B1 et B2 une table MapInfo distincte. Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer …
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Synthèse des résultats d'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Modifications de la charge en particules référence de l'analyse : refc_plateau_20190409 Fichier de paramétrage de l …
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