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  1. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Industrie / Réduction des rejets (substances dangereuses)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Industrie / Réduire les rejets …

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  2. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Industrie / Réduction des rejets (substances non-dangereuses)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Industrie / Réduire les rejets …

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  3. data.gouv.fr

    Emprises des Plans de Prévention des Risques Inondations et Littoraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques …

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  4. data.gouv.fr

    Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jul 2020

    … de crues, ralentissement dynamique, ouvrages de protection…) et réduction de la vulnérabilité des personnes, des biens et des …

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  5. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    … d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la …

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  6. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    … d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la …

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  7. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 22 Oct 2012

    … d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la …

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  8. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    … d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la …

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  9. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    … Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ces mesures sont …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Aug 2020

    … de crues, ralentissement dynamique, ouvrages de protection…) et réduction de la vulnérabilité des personnes, des biens et des …

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  11. data.gouv.fr

    Les bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 Aug 2021

    … L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la réduction de la vulnérabilité de l’existant. Aussi, ces …

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  12. data.gouv.fr

    Les hauteurs de bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 Aug 2021

    … L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la réduction de la vulnérabilité de l’existant. Aussi, ces …

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  13. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    … Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …

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  14. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRN mouvement de terrain d'Ajaccio

    DDTM Corse-du-SudUpdated 23 Oct 2019

    … préfectoral du 25/02/2011 avec quelques modifications (réduction du périmètre) suite au lancement de la procédure administrative …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) sur le Territoire à Risque Important d’inondation (TRI) du secteur de Nevers - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023

    … inondation, dite "directive inondations", a pour objectif la réduction des conséquences négatives des inondations sur la santé humaine …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 8 Dec 2025

    … Elle doit fixer les objectifs de réduction des conséquences dommageables sur le TRI, en déclinaison du cadre fixé …

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  18. data.gouv.fr

    AZI du Vaucluse (84) - Entités hydrogéomorphologiques

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    … La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font …

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  19. data.gouv.fr

    AZI du Vaucluse (84) - Limites des Etudes

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    … La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font …

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  20. data.gouv.fr

    Atlas des Zones Inondables (AZI) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 1 Jun 2019

    … La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font …

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