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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26

    DDT DrômeUpdated 26 Oct 2015

    PLH 26

    • MAPINFO TAB
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  2. data.gouv.fr

    Croisement des programmes communaux de l'ANCT

    DDT DrômeUpdated 9 Feb 2022

    croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)

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  3. data.gouv.fr

    Structures porteuses du programme Breizh bocage

    Région BretagneUpdated 30 Jun 2021

    Contour territoriale des structures maîtres d’ouvrages du programme Breizh bocage, adresse et contact de l’animateur.trice.

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  4. data.gouv.fr

    Travaux programmés sur l'espace public

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Cette couche recense tous les travaux programmés sur l'espace public : travaux des services de Brest métropole (Espaces …

    • ARCGIS
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  5. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 2 May 2023

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Sont prises …

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  6. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 20 Feb 2019

    La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement …

    • INCONNU
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  8. data.gouv.fr

    Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés en Seine-Maritime (PNRQAD)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021

    l_pnrqad_s_076 : le PNRQAD vise à transformer des quartiers dégradés de centre ancien qui concentrent un …

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  9. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …

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  10. data.gouv.fr

    Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021

    Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …

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  11. data.gouv.fr

    Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026

    La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique …

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  12. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain

    DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en …

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  13. data.gouv.fr

    Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche ponctuelle

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021

    l_NPNRU_p_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …

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  14. data.gouv.fr

    Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche surfacique

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021

    l_NPNRU_s_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020

    Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l …

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  16. data.gouv.fr

    Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2024

    Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) faisant partie du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU …

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  17. data.gouv.fr

    Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Feb 2017

    Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB) Le programme régional de la forêt et du …

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  18. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    … cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est …

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  19. data.gouv.fr

    Données d'observation du site Natura 2000 FR7200813 - Côte Basque rocheuse et extension au large réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - ligne

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … extension au large acquises dans le cadre du programme CARTHAM par CREOCEAN et l'IMA lors de prospection …

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  20. data.gouv.fr

    Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jun 2018

    Mise à jour : - des PIG en cours au 2023-06-01 Outre les Opérations programmées pour l'amélioration …

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