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730 datasets for “program”
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Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26
DDT DrômeUpdated 26 Oct 2015
PLH 26
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Croisement des programmes communaux de l'ANCT
DDT DrômeUpdated 9 Feb 2022
croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
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Structures porteuses du programme Breizh bocage
Région BretagneUpdated 30 Jun 2021
Contour territoriale des structures maîtres d’ouvrages du programme Breizh bocage, adresse et contact de l’animateur.trice.
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Travaux programmés sur l'espace public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Cette couche recense tous les travaux programmés sur l'espace public : travaux des services de Brest métropole (Espaces …
- ARCGIS
- SHP
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 2 May 2023
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Sont prises …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information …
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Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 20 Feb 2019
La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement …
- INCONNU
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés en Seine-Maritime (PNRQAD)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
l_pnrqad_s_076 : le PNRQAD vise à transformer des quartiers dégradés de centre ancien qui concentrent un …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …
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Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021
Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …
- ZIP
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Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain
DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en …
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Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche ponctuelle
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
l_NPNRU_p_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …
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Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche surfacique
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
l_NPNRU_s_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …
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Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l …
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Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2024
Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) faisant partie du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU …
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Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Feb 2017
Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB) Le programme régional de la forêt et du …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR7200813 - Côte Basque rocheuse et extension au large réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - ligne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… extension au large acquises dans le cadre du programme CARTHAM par CREOCEAN et l'IMA lors de prospection …
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Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jun 2018
Mise à jour : - des PIG en cours au 2023-06-01 Outre les Opérations programmées pour l'amélioration …
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