Skip to content
Open Data Finder

Search results for primes

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne

    Région BretagneUpdated 10 Jul 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre du revenu de solidartité active (RSA) ou de la prime d'activité (PA …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale (doc. du 23.01.2013) de la ville de Primelles

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 31 Oct 2014

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    Zonage de la prime d'aménagement du territoire (PAT) LOADT de 1995 - Décret n°95-149 du 6 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … rurales d'intervention prioritaire pour l'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat. Décret n° 94 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    AgriPV: potentiel économique des parcelles agricoles

    SIG-GRUpdated 3 May 2023

    … Les projets seront soutenus par une prime de marché sur une période de 15 ans. Il est à …

    • WMS
    • CSV
    • WFS
“primes” datasets · Open Data Finder