Search results for primes
Filtersdata.gouv.fr · WMS
5 datasets for “primes”
- data.gouv.fr
Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
Bénéficiaires au titre de décembre du revenu de solidartité active (RSA) ou de la prime d'activité (PA …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs de la carte communale (doc. du 23.01.2013) de la ville de Primelles
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 31 Oct 2014
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Zonage de la prime d'aménagement du territoire (PAT) LOADT de 1995 - Décret n°95-149 du 6 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… rurales d'intervention prioritaire pour l'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat. Décret n° 94 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AgriPV: potentiel économique des parcelles agricoles
SIG-GRUpdated 3 May 2023
… Les projets seront soutenus par une prime de marché sur une période de 15 ans. Il est à …
- WMS
- CSV
- WFS