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Filtersdata.gouv.fr · WMS

14 datasets for “preventative maintenance”

  1. data.gouv.fr

    Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2020

    … pour remplir des fonctions socio-économiques ou pour maintenir le fonctionnement de l’État. Les bâtiments à « risque …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    … pour remplir des fonctions socio-économiques ou pour maintenir le fonctionnement de l’Etat. Les bâtiments à « risque …

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  3. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  4. data.gouv.fr

    Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Dec 2021

    … pour remplir des fonctions socio-économiques ou pour maintenir le fonctionnement de l’État. Les bâtiments à « risque …

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  5. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Jun 2024

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  6. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  7. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  8. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  9. data.gouv.fr

    Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  10. data.gouv.fr

    Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  11. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  13. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn

    DDT TarnUpdated 25 Mar 2026

    … Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024

    … Toutefois, dans les communes ou la croissance démographique est faible, le seuil peut être maintenu à 20%. NB …

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