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  1. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.

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  2. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités

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  3. data.gouv.fr

    Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague

    DDTM GirondeUpdated 3 Jul 2026

    La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre …

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  4. data.gouv.fr

    Appels à projets "maisons éclusières"

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du …

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  5. data.gouv.fr

    ERP - ECOLES - Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Etablissements scolaires du premier et second degré dans le Grand Est https://data.education.gouv.fr

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  6. data.gouv.fr

    Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017

    La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Port-en-Bessin-Huppain et Commes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jun 2026

    … avec pour première lettre G) *chutes de Pierres et de blocs (zone avec pour première lettre P) *eFfondrements …

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  8. data.gouv.fr

    Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024

    … Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …

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  10. data.gouv.fr

    Communes touristiques de Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023

    … Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …

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  11. data.gouv.fr

    Stations classées de tourisme en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023

    … Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …

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  12. data.gouv.fr

    Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019

    … Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    … et pénale, les juridictions de droit commun en première instance. 111 d’entre eux ont un ressort de …

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  14. data.gouv.fr

    Axes de ruissellements

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Sept 2021

    … Une première campagne de détection de ces axes a été faite dans les années 1990 sur la base …

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  15. data.gouv.fr

    PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Les cotes de référence du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 28 May 2019

    … Pour toute nouvelle construction, la cote de référence doit être appliquée comme cote de premier plancher pour leur …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI dans la vallée du STABIACCIU

    DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2018

    … Une première version du PPRI du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il s'agit du …

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  17. data.gouv.fr

    Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Mar 2026

    Lors de l’élaboration d’un PPRN, la première phase consiste à étudier les aléas impactant le territoire …

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  18. data.gouv.fr

    Bornes Coastsnap

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024

    … C’est désormais au tour de l’Aude, faisant de notre territoire le premier réseau coastsnap en Méditerranée.

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  19. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU

    DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018

    … Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il …

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  20. data.gouv.fr

    ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2

    DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026

    … Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront …

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