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655 datasets for “premier”
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DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
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DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague
DDTM GirondeUpdated 3 Jul 2026
La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre …
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Appels à projets "maisons éclusières"
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du …
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ERP - ECOLES - Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Etablissements scolaires du premier et second degré dans le Grand Est https://data.education.gouv.fr
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Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017
La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d …
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Port-en-Bessin-Huppain et Commes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jun 2026
… avec pour première lettre G) *chutes de Pierres et de blocs (zone avec pour première lettre P) *eFfondrements …
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Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024
… Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …
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Communes touristiques de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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Stations classées de tourisme en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019
… Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
… et pénale, les juridictions de droit commun en première instance. 111 d’entre eux ont un ressort de …
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Axes de ruissellements
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Sept 2021
… Une première campagne de détection de ces axes a été faite dans les années 1990 sur la base …
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PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Les cotes de référence du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM VendéeUpdated 28 May 2019
… Pour toute nouvelle construction, la cote de référence doit être appliquée comme cote de premier plancher pour leur …
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Périmètre du PPRI dans la vallée du STABIACCIU
DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2018
… Une première version du PPRI du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il s'agit du …
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Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Mar 2026
Lors de l’élaboration d’un PPRN, la première phase consiste à étudier les aléas impactant le territoire …
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Bornes Coastsnap
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… C’est désormais au tour de l’Aude, faisant de notre territoire le premier réseau coastsnap en Méditerranée.
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Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il …
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ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026
… Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront …
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