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10,000+ datasets for “pos”
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Sites et sols pollués ou potentiellement pollués
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 24 Aug 2020
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.
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Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Aug 2020
source : DREAL HdF / DIDDEE (08/2019) Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
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Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais
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EPCI appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
EPCI appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais
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POS de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - Procédure principale 25/02/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PONET …
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Point de prélèvement pour l'irrigation - 2016 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Dec 2017
Ces points de prélèvement pour l'irrigation sont ceux ayant fait l'objet d'une autorisation en 2016 …
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Point de prélèvement pour l'irrigation - 2015 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 May 2018
Ces points de prélèvement pour l'irrigation sont ceux ayant fait l'objet d'une autorisation en 2015 …
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Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Quartier prioritaire de la politique de la ville
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Mar 2015
N_QPPV_ZINF_067
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Recensement de la population en Bretagne - Évolution de la population
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
La donnée fournit des résultats sur l'évolution de la population entre 2017 et 2023. Cette donnée est …
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Positionnement géographique d'une aide ponctuelle à l'investissement forestier - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Jul 2019
Contient les éléments ponctuels des dossiers d'aide (équipement DFCI, résorption de points noirs sur une infrastructure, ....) saisis …
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Point localisant les ports du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 22 Jun 2026
Point localisant les ports du Finistère. Repérage, statut, places plaisance, et activités des ports du Finistère délimités ou …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Jun 2024
N_QPV_S_R11
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Ports du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 8 May 2025
Points de localisation des ports départementaux et communaux du Morbihan
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Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Dec 2023
Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels
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Limites portuaires en Vendée
DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2025
Emprise des ports en Vendée
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 May 2023
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 14 May 2024
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 10 Apr 2026
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 13 Aug 2025
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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