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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PM2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 May 2017

    PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

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  2. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 8 Sept 2018

    PM2_ASSIETTE_SUP_S_067

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  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Nov 2017

    PM2_GENERATEUR_SUP_S_067

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  4. data.gouv.fr

    Servitudes : PM2 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 4 Sept 2017

    PM2_GENERATEUR_SUP_S

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  5. data.gouv.fr

    Servitudes : PM2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 4 Sept 2017

    PM2_ASSIETTE_SUP_S

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  6. data.gouv.fr

    Prévisions quotidiennes couplage haute résolution et modèle régional pour les PM2,5

    Lig'AirUpdated 15 Jul 2025

    Prévisions quotidiennes pour le jour même, le lendemain et le surlendemain des concentrations de particules fines PM2,5 …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
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  7. data.gouv.fr

    Servitude PM2 (S) relative aux installations classées (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 5 Aug 2019

    servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique

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  8. data.gouv.fr

    Niveaux annuels en PM2,5 dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire

    Lig'AirUpdated 13 Mar 2026

    Niveaux annuels des polluants PM25 dans l'air ambiant issus de la modélisation du territoire Centre - Val de …

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  9. data.gouv.fr

    Assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018

    … de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

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  10. data.gouv.fr

    Générateur de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018

    … de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

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  11. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 27 May 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  12. data.gouv.fr

    Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018

    … de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

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  13. data.gouv.fr

    SUP_PM2_Servitudes relatives aux installations classées et sites constituant uns menace pour la sécurité et la salubrité publique

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 25 Oct 2024

    Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L.515-8, dans un périmètre délimité autour d …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) en Eure-et-Loir (28), au 05/12/2025 : format CNIG 2016 ( (avec mise à jour du format en février 2022) pour alimenter le géoportail de l'Urbanisme

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées-terrain pollué-stockage de dechets) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2026

    Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées-terrain pollué-stockage de dechets). L …

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  16. data.gouv.fr

    Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Oct 2022

    … 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application …

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  17. data.gouv.fr

    Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …

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  18. data.gouv.fr

    Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 1 Sept 2025

    Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites pollues, de stockage …

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  19. data.gouv.fr

    Servitudes : PM2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d …

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  20. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024

    … La Dreal Nouvelle-Aquitaine est le gestionnaire Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre …

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