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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Abondance de targie (Phrynorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    L'abondance de targie (Phrynorhombus sp.) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors des …

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  2. data.gouv.fr

    L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_S_062

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Nov 2018

    Niveaux d'aléa "remontée de nappe phréatique"

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  3. data.gouv.fr

    L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_COM_S_062

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Nov 2018

    Communes concernées par un aléa "remontée de nappe phréatique"

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  4. data.gouv.fr

    Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025

    … les nappes phréatiques, nappes profondes, etc. Vous utilisez cette eau, si vous disposez d’un puits ou d …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Feb 2026

    … En quelques phrases : La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de …

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  6. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en œuvre …

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  7. data.gouv.fr

    Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en œuvre …

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  8. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en œuvre …

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  9. data.gouv.fr

    Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 10 Sept 2026

    … On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche de la surface du sol, ou …

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  10. data.gouv.fr

    * Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en œuvre …

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  11. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en œuvre …

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  12. data.gouv.fr

    SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination de ces usages à la mise en oeuvre …

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