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317 datasets for “pec”
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Zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée
DDTM FinistèreUpdated 17 Feb 2025
Recensement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement : Donnée réalisée en …
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Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée
DDTM FinistèreUpdated 17 Feb 2025
Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement …
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Pêcheries en Loire-Atlantique situées sur le domaine public maritime hors périmètre de compétence du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
Emplacement des pêcheries (cabanes de pêche) en Loire-Atlantique. Source DDTM44-DML août 2022
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Lot de pêche linéaire dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 24 Oct 2024
Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de …
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Lot de pêche surfacique dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Jul 2016
Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de …
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Criées de Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation des 13 criées de Bretagne.
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Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
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Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
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Zones de pêche en Rade de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zone de pêche en Rade de Brest **Thématique **Activité économique **Producteur **Brest métropole **Attributions **Source de données Brest …
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Lot de pêche surfacique du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 18 Jan 2022
Les lots de pêche sont définis par un Arrêté PréfectoralArticle R435-16 et suivants du code de l …
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Limites des lots de pêche dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 19 Oct 2021
Couche de points délimitant les lots de pêche linéaire dans le département des Landes - MAJ du 08/03 …
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Réserve de pêche permanente dans le Maine-et-Loire(49).
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Jan 2020
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242 …
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Lot de pêche linéaire des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 May 2011
Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu …
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Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 18 Feb 2022
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu …
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Réserves et parcours de pêche dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 10 Jan 2020
Ensemble des zones réglementées à l'autorisation ou l'interdiction à la pêche sur les cours d'eau …
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Lot de pêche des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 May 2011
Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection …
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Lots de pêche linéaires dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 22 May 2023
Lot de pêche linéaire dans le département des Landes - MAJ du 08/03/2023 Affiliation des géométries au …
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Réserve de pêche spécifique dans le Maine-et-Loire(49).
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Jan 2020
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242 …
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Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2024
Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel …
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Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire(49).
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Jan 2020
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242 …
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