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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Test PCRS 31

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 20 Jul 2021

    • WMS
  2. data.gouv.fr

    N_INFO_PCT_046

    DDT LotUpdated 23 Sept 2026

    N_INFO_PCT_046- Assemblage GPU 09/2026

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    N_PRESCRIPTION_PCT_046

    DDT LotUpdated 23 Sept 2026

    N_PRESCRIPTION_PCT_046- Assemblage GPU 09/2026

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  4. data.gouv.fr

    Pochoir département des Hautes Pyrénées PCI

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 29 Apr 2022

    Pochoir département des Hautes Pyrénées PCI

    • INCONNU
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  5. data.gouv.fr

    Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …

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  6. data.gouv.fr

    Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2013

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur de la DGFIP, dans …

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  7. data.gouv.fr

    Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2014

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2014 de la DGFIP …

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  8. data.gouv.fr

    L_CENTRE_EXAMEN_PC_P_071

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 27 Jan 2021

    Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  9. data.gouv.fr

    Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Sept 2026

    … Actions-de-l-Etat/Climat-Energies/Transition-energetique-et-developpement-des-ENR/Plan-Climat-Air-Energie-Territorial-PCAET

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  10. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    Les communes ont l’obligation d’élaborer leur plan communal de sauvegarde (PCS). Il prend la forme d …

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  11. data.gouv.fr

    N_PCET_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Oct 2013

    Un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la …

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  12. data.gouv.fr

    Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) EPCI non obligés et sans engagement - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …

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  13. data.gouv.fr

    Avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026

    L’avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique est produit par la Direction …

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  14. data.gouv.fr

    Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) EPCI non obligés et avec engagement - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …

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  15. data.gouv.fr

    Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) dans les Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 29 Oct 2026

    Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie …

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  16. data.gouv.fr

    Plans climat-énergie territoriaux (PCET) d'Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2018

    … au changement climatique.Le plan climat-énergie territorial (PCET) est obligatoirement élaboré par les collectivités (communes, communauté de …

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  17. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …

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  18. data.gouv.fr

    Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2016

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2016 de la DGFIP …

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  19. data.gouv.fr

    Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …

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  20. data.gouv.fr

    Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Aug 2026

    Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET) Les …

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