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495 datasets for “parcels”
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Parcelles cadastrales (Numéros)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les numéros des parcelles cadastrales, consistant en un numéro principal et un numéro secondaire.
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Couche des parcelles cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche contient les parcelles cadastrales issues de la base de données cadastrale. Elle ne peut pas être …
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AOP parcellaire Roussette
DDT SavoieUpdated 25 Jul 2023
AOP parcellaire Roussette
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Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023
l_parcelles_risque_zsce_22
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AOP parcellaire vin de Savoie
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
AOP parcellaire vin de Savoie
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Parcelles fichiers fonciers Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal
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Parcelles propriétés de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2024
Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le …
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parcelle Grand Paris Aménagement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 11 May 2022
Foncier grand paris aménagement 2022
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
DDTM GardUpdated 16 Jan 2026
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …
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Registre Parcellaire Graphique et "Bas Niveau d'Impact" par AAC en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2025
Registre Parcellaire Graphique (2023) et "Bas Niveau d'Impact" (2023) par aire d'alimentation des captages en Grand …
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Photovoltaïque parcelles
DDTM GardUpdated 16 Jul 2026
Parcelles faisant l'objet d'installations ou de projets photovoltaïques.
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Historique des parcelles
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Parcelles présentes dans les couches parcelles des millésimes depuis 1997 sur Brest métropole et 20.. sur la pays …
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Parcelles fichiers fonciers 2016 - DREAL Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026
Table des parcelles des fichiers fonciers millésime 2016
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L_PARCELLES_DOC_CADRE
DDT DrômeUpdated 13 Feb 2026
Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi …
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Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …
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Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Dec 2025
Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 3 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Mar 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Feb 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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