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parcelle Grand Paris Aménagement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 11 May 2022
Foncier grand paris aménagement 2022
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
DDTM GardUpdated 16 Jan 2026
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …
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Registre Parcellaire Graphique et "Bas Niveau d'Impact" par AAC en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2025
Registre Parcellaire Graphique (2023) et "Bas Niveau d'Impact" (2023) par aire d'alimentation des captages en Grand …
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Parcelles cadastrales (Numéros)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les numéros des parcelles cadastrales, consistant en un numéro principal et un numéro secondaire.
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Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
… aux projets d'installations d'ouvrages de production d'électricité au sol à partir de l'énergie solaire.
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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …
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Couche des parcelles cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche contient les parcelles cadastrales issues de la base de données cadastrale. Elle ne peut pas être …
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Parcelles fichiers fonciers Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal
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AOP parcellaire Roussette
DDT SavoieUpdated 25 Jul 2023
AOP parcellaire Roussette
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Espaces du Parc naturel marin concernés par les comités géographiques (2017)-[Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation surfacique des Espaces du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer …
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
… Ces données comprennent les numéros de parcelle, le nom du lieu-dit, la nature de parcelle, l’identité …
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L_Parkings_sup_1500m2
DDT SavoieUpdated 27 Oct 2023
L_Parkings_sup_1500m2
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Zone protégée par une digue
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Zone protégée par une digue
- INCONNU
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Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …
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Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023
l_parcelles_risque_zsce_22
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AOP parcellaire vin de Savoie
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
AOP parcellaire vin de Savoie
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Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE
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Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …
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communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 6 Feb 2024
communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté …
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Parcs éoliens en Bretagne (publiés par Géorisques le 09/11/2026)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 9 Nov 2026
Les attributs sont issus des données téléchargées sur https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/eolien …
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