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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    L_PAPI_S_D59

    DDTM NordUpdated 1 Apr 2021

    Périmètres des programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI)

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  2. data.gouv.fr

    Etiquettes sur 2 lignes si nécessaire des noms des communes landaises pour papier A

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Nov 2020

    Nom des communes landaises pour imprimer sur du papier format A3 pour une étiquettes sur 2 lignes si …

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  3. data.gouv.fr

    PAPI - Point d'accès public à internet

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=EQU_EES_PAPI) **INSPIRE ** **Id **EQU_EES_PAPI **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Brest …

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  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Programmes d'Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI) (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024

    Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) ont été lancés en 2002. Ils ont pour …

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  5. data.gouv.fr

    Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 1 Apr 2026

    Les PAPI sont des outils de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels d …

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  6. data.gouv.fr

    Répartition des espèces de papillons de jour PNA par maille 10 x 10 km en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Jun 2026

    … 2016 en faveur des Maculinea (genre menacé de Papillons de jour), le Ministère de l'écologie a confié …

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  7. data.gouv.fr

    Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jul 2020

    Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Aug 2020

    Situation au 01/01/2020 Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2023

    … La finalité du dispositif PAPI est de promouvoir une gestion intégrée du risque inondation, à l’échelle d …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026

    Les PAPI ont été établis suite à des appels à projet nationaux lancés par l’État depuis 2002 …

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  11. data.gouv.fr

    Administration et service aux usagers - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Services administratifs et services aux usagers **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …

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  12. data.gouv.fr

    Zonages Z1, Z2 et DREAL des silos, en Eure-et-Loir (28), au 24/11/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Nov 2022

    … Données numérisées sur la BD Parcellaire à partir de plans papiers (donc en fonction des échelles des plans …

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  13. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 20 Apr 2024

    … Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés …

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  14. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 5 Apr 2024

    … Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés …

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  15. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 25 Jun 2024

    … Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés …

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  16. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Oct 2026

    … Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les cartes …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de risques particuliers des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2023

    … Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les cartes …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN PSS Durance) au 1/25000 des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 16 Jun 2021

    … des anciens plans papier au 1/25 000 Elle ne remplace par les documents papiers qui restent les …

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  19. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 15 Nov 2024

    … Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …

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  20. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026

    … Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …

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