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457 datasets for “operator”
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Périmètres des opérations de revitalisation des territoires dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Apr 2026
Périmètres précis des opérations de revitalisation des territoires - source : DDT61 - validité : 01/04/2026
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Opération Grands sites des Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Nov 2019
Opération Grands sites des Hauts-de-France
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Operation d'Interet National (OIN)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Une opération d'intérêt national (OIN) est une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique …
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- N92E2FD83B18C4B2D9822A34114FF50CE
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- NA5222418539845A1A7A4B9C8B9C40ED2
- N7BBE80FE6BD14957AD32D00D7862B483
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 12 Feb 2018
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 2 May 2023
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Sont prises …
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Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 20 Feb 2019
La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement …
- INCONNU
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Périmètres juridiques des Opérations d''Intérêt National en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2025
Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain
DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en …
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ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=BAT_ZON_OpeRevitalisationTerri) **INSPIRE ** **Id **BAT_ZON_OpeRevitalisationTerri **Type **polygones **Echelle **5000 **Territoire **Ville …
- ARCGIS
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Localisation des lieux de surveillance ponctuels stockés dans le système d'information Quadrige concernant les suivis opérés en Nouvelle-Calédonie
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… le suivi des tortues marines sur les atolls d'Entrecasteaux opéré par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
DDT TarnUpdated 5 Mar 2024
… Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT …
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Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jan 2017
Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un …
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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016
Mise à jour : - des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d …
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Abondance de pétoncle noir (Aequipecten opercularis) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
L'abondance de pétoncle noir (Aequipecten opercularis) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors …
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- WWW:LINK
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026
Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT …
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre …
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Opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Oct 2024
… Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Jun 2021
… https://www.anah.fr/collectivite/les-operations-programmees/quest-ce-quune-operation-programmee/
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Opération Grand Site en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
Une Opération Grand Site (OGS) est une démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour réhabiliter et …
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Nouvelle-Aquitaine : Opération Grand Site et Grands Sites de France (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 Jan 2023
… les "Opérations Grand site". Elles se traduisent par des interventions concrètes d'amélioration, telles que réhabilitation de zones …
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