Search results for old
Filtersdata.gouv.fr · WMS
Portal
27 datasets for “old”
- data.gouv.fr
Tampon de 200 mètres soumis OLD
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 19 Jun 2024
Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)
DDTM GardUpdated 27 Mar 2024
Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- data.gouv.fr
Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Jun 2026
… Ces massifs et leurs zones périphériques sont concernés par les règles relatives aux OLD.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
OLD_79
DDT Deux-SèvresUpdated 26 Sept 2024
Une obligation légale de débroussaillage fait référence à une obligation imposée par la loi aux propriétaires de terrains …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs OLD priorisés en 2026 pour les voies ouvertes à la circulation publique et les voies SNCF - département du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 27 Oct 2026
Donnée d'aide à la mise en œuvre des obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pour les opérateurs, leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jul 2026
… les zones d'application des OLD, les espaces naturels combustibles (au sens du décret relatif aux OLD), les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones impactées par les obligations légales de débroussaillement
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Apr 2026
Bandes tampons des zones soumises à OLD. Sont concernés : le bâti, les routes, les voies ferrées, les lignes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussailement en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2025
Les Obligations légales de débroussaillement (OLD) sont définies par les articles L.131-10 à L131-16 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Aug 2026
… fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/eau-et-nature/Foret/Obligations-Legales-de-Debroussaillement-OLD-dans-l-Eure
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD). Le débroussaillement consiste à réduire la masse combustible pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD). Le débroussaillement consiste à réduire la masse combustible pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD). Le débroussaillement consiste à réduire la masse combustible pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DEBROUSSAILLEMENT
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026
… Les règles de mise en œuvre des OLD peuvent être différentes d’un département à l’autre, car …
- SHP
- WMTS
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nouveau zonage pour ap
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 29 Jul 2026
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) sont actuellement prescrites par arrêté préfectoral n°65-2025-08-04-00011 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçons ferroviaires proches d'espaces les plus sensibles au risque d'incendie - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 19 Jul 2024
… Cette donnée vise à la mise en œuvre des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Ille-et-Vilaine …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçons routiers proches d'espaces les plus sensibles au risque d'incendie - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 21 Jan 2025
… Cette donnée vise à la mise en œuvre des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Ille-et-Vilaine …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Forêt - Bois classés à risque incendie dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026
… mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD). Le débroussaillement consiste à réduire la masse combustible pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS