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4,144 datasets for “ocs”
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[DREAL OCCITANIE] Aménagements hydrauliques autorisés en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des aménagements hydrauliques autorisées suivant le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015.
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Occupation réelle des sols du Littoral 1985 (OCRS) en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Zonage - Occupation réelle des sols Grandlieu 1985 réalisée à partir des photographies aériennes noir et blanc de l …
- INCONNU
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[DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …
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[DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - point de rejet sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025
[DREAL OCCITANIE] Points de rejet des systèmes de traitement des eaux usées (STEU) sur le bassin Adour-Garonne …
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Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Nov 2026
Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF (naturels, agricoles et forestiers …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …
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Occupation du Sol à Grande Echelle (OCSGE) - Enrichissement de l'Usage US235 - Millésime 2016 en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2020
Enrichissement de l'OCSGE 2016 sur les usages des zones urbaines. Cette donnée se substitue aux polygones de …
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- ESRI SHAPEFILE
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …
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[DREAL OCCITANIE] Conduites forcées de classe A, B, C et D en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des conduites forcées classées pour la sécurité publique suivant l’arrêté du 29 décembre 2021 précisant les …
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[DREAL OCCITANIE] Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 1 Sept 2026
La nomenclature des ICPE (Installation Classées pour la Protection de l'Environnement) prévoit, depuis 2004, une rubrique relative …
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …
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[DREAL OCCITANIE] Carrières en fonctionnement
DREAL OccitanieUpdated 27 Jan 2026
Liste des carrières en fonctionnement
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Occupation du sol simplifié de 1999 en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Zonage d'occupation réelle des sols à partir de photos aériennes de 1999 avec une typologie simplifiée
- INCONNU
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Occupation du sol sur le littoral breton
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Occupation du sol d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977, afin de …
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Occupation du sol à grande échelle sur le périmètre de la Haute-Loire, millésime 2022
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 25 Jun 2025
Occupation du sol à grande échelle sur le périmètre de la Haute-Loire, millésime 2022
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Plages - Occupation du sol sur le littoral breton
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Plages - Extrait de la base Occupation du sol en Bretagne. Base créée d'après l'Ortho littorale et …
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Sols occupés par des grandes cultures ou cultures permanentes (source CLC 2018, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Occupation des sols: grandes cultures ou cultures permanentes, à l'échelle de la France (Corine Land Cover niveau …
- OGC:OWS-C
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[DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - station sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025
Les stations de traitement des eaux usées (stations d'épuration ou STEP) sont des systèmes de traitement considérés …
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[DREAL OCCITANIE] Type de document d'urbanisme par commune en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025
Il s'agit du type de document d'urbanisme en vigueur à l'échelle communale, carte communale, PLU …
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[DREAL OCCITANIE] Postes de livraison éolien en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
Le poste de livraison constitue le point de raccordement des les éoliennes constituant un parc (réseau inter-éolien …
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