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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Flux de consommation d'espaces par commune d'après le MOS Foncier en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Sera supprimé en septembre 2026 Flux de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers agrégés à la commune …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 24 Jul 2012

    Zone destinée à recevoir des installations de production d'électricité d'origine éolienne Les ZDE sont définies "en …

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  3. data.gouv.fr

    Zones d’actions complémentaires du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025

    Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones d’Actions Complémentaires (ZAC) sont incluses dans les Zones …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025

    Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Ce jeu de données représente les communes totalement ou partiellement en …

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  5. data.gouv.fr

    Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 13 Mar 2026

    Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les zones de captage de l'eau destinée à la consommation …

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  6. data.gouv.fr

    Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025

    Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …

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  7. data.gouv.fr

    Bassins versants concernées par des échouages d’algues vertes sur vasières, visés par une mesure réglementaire du PAR7 OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Apr 2026

    Cette donnée sera supprimée en février 2027 Les bassins versants situés en amont des vasières concernées par les …

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés et réservés au titre de l'article L432-6 du Code de l'environnement en Corrèze (obsolète)

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Sept 2016

    L_PECHE_CLASSEMENT_L432-6_L_019 Ce sont les cours d'eau classés par décret au titre …

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  9. data.gouv.fr

    Intercommunalité - Hautes-Pyrénées - version 2016

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Mar 2018

    … Depuis le 1er janvier 2017, cette version est obsolète.

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/01

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Oct 2025

    … Devenu obsolète suite à révision du PPRi. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les …

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  11. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement …

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  12. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement …

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  13. data.gouv.fr

    Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    … état de la numérisation existante (Numérisation valide, à mettre à jour ou obsolète) Référentiel: BD Carto 2023 Etat …

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  14. data.gouv.fr

    SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Ces symboles graphiques étant devenus obsolètes suite à la définition d’un standard SUP CNIG dans le cadre …

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  15. data.gouv.fr

    SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Ces symboles graphiques étant devenus obsolètes suite à la définition d’un standard SUP CNIG dans le cadre …

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“obsolete” datasets · Open Data Finder