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  1. data.gouv.fr

    Aléas inondation par débordement du ruisseau de la Maïre et ruissellement sur les piémonts sur la commune de Plan d'Aups

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 May 2025

    … PAC notifié à la commune de Plan d'Aups Sainte Baume.

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  2. data.gouv.fr

    Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026

    … de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au JORF, puis sont notifiées à la Commission européenne.

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  3. data.gouv.fr

    Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024

    … Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …

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  4. data.gouv.fr

    Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022

    … un projet d'intérêt général, l'arrêté est notifié à la personne publique qui élabore ce document. Le …

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  5. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …

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  6. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …

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  7. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune du Beausset

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 27 juin 2023.

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  8. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune d'Evenos

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 11 avril 2024.

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  9. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Grimaud

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 28 mars 2024.

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  10. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Ramatuelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 10 juin 2024.

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  11. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Signes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 6 novembre 2023.

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  12. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Cogolin

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 18 mars 2024.

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  13. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.

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  14. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juin 2024.

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  15. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 8 décembre 2023.

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  16. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Cavalaire sur Mer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juillet 2026.

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  17. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.

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  18. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 29 décembre 2023.

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  19. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune du Luc

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 19 Jul 2023

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.

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  20. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune des Mayons

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 23 janvier 2024.

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