Search results for notifies
Filtersdata.gouv.fr · WMS
47 datasets for “notifies”
- data.gouv.fr
Aléas inondation par débordement du ruisseau de la Maïre et ruissellement sur les piémonts sur la commune de Plan d'Aups
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 May 2025
… PAC notifié à la commune de Plan d'Aups Sainte Baume.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
… de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au JORF, puis sont notifiées à la Commission européenne.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024
… Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022
… un projet d'intérêt général, l'arrêté est notifié à la personne publique qui élabore ce document. Le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune du Beausset
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 27 juin 2023.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune d'Evenos
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 11 avril 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Grimaud
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 28 mars 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Ramatuelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 10 juin 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Signes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 6 novembre 2023.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Cogolin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 18 mars 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juin 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 8 décembre 2023.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Cavalaire sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juillet 2026.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 29 décembre 2023.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune du Luc
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 19 Jul 2023
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune des Mayons
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 23 janvier 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS