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51 datasets for “notification”
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Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022
… un projet d'intérêt général, l'arrêté est notifié à la personne publique qui élabore ce document. Le …
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Aléas inondation par débordement du ruisseau de la Maïre et ruissellement sur les piémonts sur la commune de Plan d'Aups
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 May 2025
… PAC notifié à la commune de Plan d'Aups Sainte Baume.
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Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
… de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au JORF, puis sont notifiées à la Commission européenne.
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Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024
… Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …
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Atlas des zones inondables (AZI) du Bassin versant du Brivet en Loire-Atlantique - crue centennale
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Aug 2017
… La notification de ces informations a été réalisée par le préfet de Loire-Atlantique aux communes concernées le …
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Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …
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Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
… Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …
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Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Oct 2018
… Ces rapports ont été notifiés à la mairie, la dernière notification date du 13/01/2006. La méthode …
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Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA
DDTM Corse-du-SudUpdated 11 Jan 2019
… Ces rapports ont été notifiés à la mairie, la dernière notification date du 13/01/2006. La méthode …
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Aléa feu de forêt sur la commune du Beausset
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 27 juin 2023.
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Aléa feu de forêt sur la commune d'Evenos
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 11 avril 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Grimaud
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 28 mars 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Ramatuelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 10 juin 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Signes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 6 novembre 2023.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Cogolin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 18 mars 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juin 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 8 décembre 2023.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Cavalaire sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juillet 2026.
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Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
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