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447 datasets for “notes”
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Tache urbaine 2016 du département de l'Ain
DDT de l'AinUpdated 16 Dec 2016
… Voir la note de présentation et la note technique.
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Tache urbaine 2017 du département de l'Ain
DDT de l'AinUpdated 27 Oct 2017
… Voir la note de présentation et la note technique.
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Evaluation de l’état de conservation d’habitats d’intérêts communautaires marins (1120, 1170-13, 1170-14, 8330) selon une approche écosystémique : état de référence à l’échelle de la façade méditerranéenne française.
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… année d’acquisition de la donnée • [Note] : note de l’EBQI sur 10 • [IDC] : Indice de confiance de …
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- OGC:OWS-C
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Révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
… Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation et ses annexes - Note de présentation synthétique de la révision …
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Aléa feu de forêt départemental 2021 dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 1 Feb 2022
… BE MTDA Une note méthodologique est jointe au jeu de donnée: 20211005_Note_Methodo_Publication_Alea_Incendie_Foret …
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[DREAL OCCITANIE] SRGITC_typologies d'espaces littoraux
DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021
… une urgence à agir, notée « priorité 1 » * avec une moindre urgence à agir, notée « priorité 2 » - les espaces …
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Périmètre prescrit du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne
DDT VienneUpdated 14 Oct 2026
… A noter qu'il s'agit d'une donnée issue du nouveau standard dans lequel il y a …
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Haies et Zones boisées du site Natura 2000 FR2502014 Bocages et vergers du sud Pays d'Auge - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 30 Jul 2020
… La haie devenue friche est notée « ZB » pour « Zone Boisée » et la haie qui aboutit dans une zone …
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Sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux (ZPS) dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2021
… A noter la création de deux champs permettant d'accéder, par sites aux fiches DREAL et INPN. A …
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Sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat (ZSC) dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2021
… A noter la création de deux champs permettant d'accéder, par sites aux fiches DREAL et INPN. A …
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Périmètre d'étude du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne
DDT VienneUpdated 14 Oct 2026
… A noter qu'il s'agit d'une donnée issue du nouveau standard dans lequel il y a …
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Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 May 2022
… la note d’intérêt patrimonial (NIP) et la note besoin de protection (NBP). Une fois rédigées, les « fiches …
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DDT 70 - BCAE 2025
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 13 Jan 2025
… libellé à partir de BCAE4 suite à la note PAC de juin 2024. Tronçons hydrographiques déclarés cours d …
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Communes classées en Zone de Revitalisation des Centres Villes (ZRCV) au titre de 2021 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Sept 2021
… de l'IGN et l'annexe de la note du 12/08/2021 de la ministre de la …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… cf note descriptive SITADEL
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… cf note descriptive SITADEL
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Télémétrie - Données GPS brutes - Année 1 (2023-2024) - Lot 2 de MIGRATLANE [ligne]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… A noter que quelques balises ont été déployées en Islande, Portugal et Espagne. Pour toute utilisation des données …
- OGC:OWS-C
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Télémétrie - Données GPS brutes - Année 1 (2023-2024) - Lot 2 de MIGRATLANE [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… A noter que quelques balises ont été déployées en Islande, Portugal et Espagne. Pour toute utilisation des données …
- OGC:OWS-C
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Risque - [Dossier] 20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
… enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR Note: Les documents réglementaires sont associés au Jeu de données …
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Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
… enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents …
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