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12 datasets for “mutations”
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Évolutions du Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010-2018
PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021
Cartographie des mutations de l'occupation du sol entre 2010 et 2018 au niveau 3 de la nomenclature …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL: Evolution et mutations 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCSmutation2000-2008-20112012-CIGAL-v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… CIGAL V2 qui correspondent: \- D'une part, aux mutations de l'occupation du sol entre 2000, 2008 et …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2021
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …
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Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… Globalement, l'Objectif 2 concerne les zones en mutations économiques, les zones rurales en déclin, les zones en …
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
… Afin de permettre la nécessaire mutation des bassins miniers, elle donne les impulsions pour l’essor des capacités …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …
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Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)
DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018
… Afin de permettre la nécessaire mutation des bassins miniers, elle donne les impulsions pour l’essor des capacités …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne - par commune
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …
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Carte routière
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… Elle est mise à jour mensuellement et les nouvelles routes sont saisies en même temps que les mutations …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …
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Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 28 Jun 2023
… Cependant, les mutations technologiques, les processus de spécialisation et de redistribution des activités, font qu'il est parfois …
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[DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020
… Le Plan « Ville durable » est un levier essentiel de la mutation de la société française vers un nouveau …
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