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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Imperméabilisation des sols (maille INPN 10FR), données MTES 2012

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    L'imperméabilisation des sols désigne le recouvrement permanent d'un terrain et de son sol par un matériau …

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  2. data.gouv.fr

    Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024

    … La description de cette base par le MTES indique les objectifs suivants : - conserver la mémoire de ces sites …

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  3. data.gouv.fr

    Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 20 Mar 2023

    … le changement climatique, de soutenir le pouvoir d’achat et d’améliorer la qualité de vie. (Source : MTECT)

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  4. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), et qu’il est soumis à étude d’impact.

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  5. data.gouv.fr

    Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026

    … services du ministère en charge de l’Environnement (MTECT/DGPR, Gaspar 2022). Les services de l’État, notamment …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de bruit des voies ferrées, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de bruit des voies ferrées, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de bruit des voies ferrées, type A en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de bruit des voies ferrées, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes type A en journée de 24 h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028), au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de bruit des autoroutes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de bruit des autoroutes, type C de jour (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de bruit des autoroutes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de bruit des autoroutes, type A de jour (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024

    … la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 May 2020

    … renommé ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) ; - du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la …

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  19. data.gouv.fr

    INPE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 5 Jun 2025

    … biodiversité du Ministère en charge de l’environnement (MTECT/DGALN/DEB). Il vise à fournir un référentiel des …

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  20. data.gouv.fr

    Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Jun 2017

    … la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES).

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