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478 datasets for “modified”
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Zonages réglementaires du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté …
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Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier …
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Lignes isocotes du niveau de la crue de référence du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 12 Mar 2025
Lignes isocotes du niveau de la crue de référence (Juin 1856) - altitude normale NGF IGN69
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques surfaciques modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques linéaires modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques ponctuels modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le …
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Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
DDT VienneUpdated 11 Feb 2026
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Plan de prévention du risque inondation dans la vallée du Stabiacciu - modifié
DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 126-1 a été modifié et l’arrêté de 1987 abrogé. Quant aux codes alphanumériques attribués à chaque …
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SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 126-1 a été modifié et l’arrêté de 1987 abrogé. Quant aux codes alphanumériques attribués à chaque …
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RGC du département de la Manche
DDTM MancheUpdated 17 Dec 2025
… décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin …
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Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 3 Apr 2017
Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret …
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Zones urbaines sensibles en Drôme
DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023
… Cette liste est modifiée une première fois par le décret n°2000- 796 du 24 août 2000 intégrant …
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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels
ShomUpdated 30 Dec 2023
**Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …
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Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020
… Cette liste est modifiée une première fois par le décret n°2000- 796 du 24 août 2000 intégrant …
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Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Jun 2018
… La zone de chasse de montagne, est définie selon l'arrêté préfectoral du 24/09/2004, modifié par …
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Points du chenal d’approche du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
… de Nantes Saint-Nazaire selon l’arrêté du préfet maritime de l’Atlantique du 8 décembre 2021 modifié.
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Routes à Grande circulation de Seine-Maritime et de l'Eure
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2023
… Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 …
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