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108 datasets for “moder”
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Cotes des plus hautes eaux PPRN inondation Moder 2021
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones …
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Périmètre du PPRN inondation de la Moder
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Aug 2025
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone d'aléa du PPRN inondation de la Moder
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Pilatri
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone verte - aléa modéré - une zone verte - aléa modéré - en secteur "n" - une zone jaune …
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Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant du PORTO
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - aléa très fort - une zone jaune - aléa fort - une zone verte - aléa modéré
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant de la Vetricella
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone verte - aléa modéré - une zone jaune - aléa fort - une zone rouge - aléa très fort
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone d'aléa modéré - une zone d'aléa fort - une zone d'aléa très fort
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Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du PRUNELLI
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone d'aléa très fort - une zone d'aléa fort - une zone d'aléa modéré
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Zonage réglementaire du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - risque très fort - une zone jaune - risque fort - une zone verte - risque modéré
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Zonage sismique dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… sismicité modérée - zone 4 : sismicité moyenne - zone 5 : sismicité forte. La Vienne est concernée par les zones de …
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Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant de l'Osu
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… très fort - couleur rouge - une zone d'aléa fort - couleur jaune - une zone d'aléa modéré - couleur verte
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Niveau d'exposition à l'aléa sismique des communes de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 11 Oct 2021
… sismicité modérée - zone 4 : sismicité moyenne - zone 5 : sismicité forte. La Vienne est concernée par les zones de …
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Zonage réglementaire du PPRI des bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone d'aléa modéré - zone verte - une zone d'aléa fort - zone jaune - une zone …
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Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Sept 2025
… de sismicité 3 ou l'aléa sismique est modéré et où les règles de construction parasismique sont applicables …
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Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2023
… de sismicité 3 ou l'aléa sismique est modéré et où les règles de construction parasismique sont applicables …
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Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …
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Zonage réglementaire (partie de la Solenzara) du PPRI du bassin versant de la Solenzara - communes de Sari-Solenzara (2B)
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - aléa très fort - une zone chamois - aléa fort - une zone jaune - aléa modéré
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Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… très fort - couleur rouge - une zone d'aléa fort - couleur jaune - une zone d'aléa modéré - couleur verte
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Zonage réglementaire du PPRI de la Gravona
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - aléa très fort - une zone verte - aléa fort - une zone bleue - aléa modéré
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