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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    effectif des entreprise au niveau des ZAE

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 13 Oct 2022

    ZAE du Val-d'Oise effectif minimum sur l'ensemble de la Zone

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  2. data.gouv.fr

    Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 25 Nov 2019

    … par cordons boisés de 25 m de large minimum ou distantes de moins de 30 m entre elles …

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  3. data.gouv.fr

    Communes vigilance sites inscrits

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Feb 2019

    … Cette couche liste les communes situées à 6 km autour de certains sites inscrits et au minimum les …

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  4. data.gouv.fr

    1999 : population ramenée à l'îlot

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Délimitation des ilots constituant l'unité minimum de diffusion des résultats du recensement général de population de 1999 …

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  5. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026

    … L’article 55 de cette loi impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements …

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  6. data.gouv.fr

    Orthophoto 2020

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    … La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50 m au-delà …

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  7. data.gouv.fr

    Zone de présence (maille de 10 MN sur 10 MN) du requin pèlerin en métropole (APECS, 2017) [Polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Maille de (10 MN sur 10 MN) dans laquelle au minimum un individu a été observé de façon …

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  8. data.gouv.fr

    Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Aug 2020

    … affectés par le bruit mentionnés, doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits de l’espace extérieur.

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  9. data.gouv.fr

    Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 2 Feb 2023

    … Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance régulière (5 ans minimum), de produire des …

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  10. data.gouv.fr

    Orthophoto 2019

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50 m au-delà …

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  11. data.gouv.fr

    Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jun 2022

    … Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …

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  12. data.gouv.fr

    Orthophoto 2018 de l'administration du cadastre et de la topographie

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50m au-delà de …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … tenant compte des recharges moyennes ou des débits minimum mensuels de période de retour 5 ans (QMNA5). Sur …

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  14. data.gouv.fr

    Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023

    … Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …

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  15. data.gouv.fr

    Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2017

    … insee, le numéro de la feuille, les numéros minimum et maximum des parcelles contenues dans la feuille ainsi …

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  16. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023

    … Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …

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  17. data.gouv.fr

    Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Jun 2022

    … Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …

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  18. data.gouv.fr

    Evolution des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines en Bretagne 2014-2025

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 26 Aug 2026

    … Les valeurs présentées correspondent aux moyenne / minimum / maximum annuels, le nombre de valeurs ne se prêtant en général …

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  19. data.gouv.fr

    Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Jan 2021

    … Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : - d’un nombre minimum de …

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  20. data.gouv.fr

    Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023

    … Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …

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