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283 datasets for “minimum”
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effectif des entreprise au niveau des ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 13 Oct 2022
ZAE du Val-d'Oise effectif minimum sur l'ensemble de la Zone
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Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 25 Nov 2019
… par cordons boisés de 25 m de large minimum ou distantes de moins de 30 m entre elles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Communes vigilance sites inscrits
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Feb 2019
… Cette couche liste les communes situées à 6 km autour de certains sites inscrits et au minimum les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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1999 : population ramenée à l'îlot
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Délimitation des ilots constituant l'unité minimum de diffusion des résultats du recensement général de population de 1999 …
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- SHP
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Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026
… L’article 55 de cette loi impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements …
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Orthophoto 2020
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
… La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50 m au-delà …
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Zone de présence (maille de 10 MN sur 10 MN) du requin pèlerin en métropole (APECS, 2017) [Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Maille de (10 MN sur 10 MN) dans laquelle au minimum un individu a été observé de façon …
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Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Aug 2020
… affectés par le bruit mentionnés, doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits de l’espace extérieur.
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Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 2 Feb 2023
… Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance régulière (5 ans minimum), de produire des …
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Orthophoto 2019
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50 m au-delà …
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Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jun 2022
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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Orthophoto 2018 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… La couverture du Grand-Duché du Luxembourg est assurée avec un débord de minimum 50m au-delà de …
- WMS
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Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
… tenant compte des recharges moyennes ou des débits minimum mensuels de période de retour 5 ans (QMNA5). Sur …
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Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… insee, le numéro de la feuille, les numéros minimum et maximum des parcelles contenues dans la feuille ainsi …
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Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Jun 2022
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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Evolution des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines en Bretagne 2014-2025
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 26 Aug 2026
… Les valeurs présentées correspondent aux moyenne / minimum / maximum annuels, le nombre de valeurs ne se prêtant en général …
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Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Jan 2021
… Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : - d’un nombre minimum de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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