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10 datasets for “mere”
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain …
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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERENS-LES-VALS
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
- MAPINFO TAB
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Nombre de naissances annuelles par EPCI
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
État civil - Naissances enregistrées et domiciliées en France, ventilées au lieu de domicile de la mère
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