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  1. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERENS-LES-VALS

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre de naissances annuelles par EPCI

    Région BretagneUpdated 10 Jul 2026

    État civil - Naissances enregistrées et domiciliées en France, ventilées au lieu de domicile de la mère

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“mere” datasets · Open Data Finder