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27 datasets for “mandats”
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Déplacements du Président du Conseil Régional de Bretagne depuis 2017
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Chaque déplacement est tagué par un ou plusieurs des 3 axes choisis pour le mandat 2021-2028 : - Bien …
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Petite ville de demain en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Oct 2023
… centralités pour bâtir et concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à 2026.
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Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Jan 2015
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Circonscriptions législatives de la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Petites villes de demain dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 11 Feb 2022
… concrétiser les moyens de concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à 2026.
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Etude de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema …
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Isocotes de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Jun 2024
… des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema …
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Hauteur de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Oct 2021
… des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema …
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Vitesses dans la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Oct 2021
… des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema …
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Aléa de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Jun 2024
… des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema …
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Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 22 Feb 2018
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
… Le mandataire va aussi nous fournir le PLU de BALSAC
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Atlas des cavités dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2021
… De 2010 à 2015, la DDT a mandaté le CEREMA pour effectuer un recensement des cavités souterraines sur …
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Habitats marins du Parc naturel marin golfe du Lion (état 1986-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Ces habitats ont été définis par le Groupement ASCONIT Consultants (mandataire), UPVD, LECOB, OCEANIDE et ADENA dans le …
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Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021
… Il s'agit aussi, dans la durée du mandat municipal 2020-2026, d'accompagner les collectivités dans leur …
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OCS GE Espaces urbanisés
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 5 Nov 2026
Le Ministère de la Transition Ecologique a mandaté l’IGN pour la production d’une donnée permettant de …
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Recensement des espaces d'activités en friche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Feb 2018
… le pays du Trait Vert, la DDTM80 a mandaté un bureau d’étude afin d’actualiser la connaissance …
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Circonscriptions des louvetiers au 19 juillet 2028 - Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 16 Dec 2024
… Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat …
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circonscriptions_louvetiers_03_12_2024
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Dec 2024
… Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat …
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