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  1. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis …

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  2. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 29 May 2019

    Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis …

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  3. data.gouv.fr

    Communes littorales en Bretagne au titre de la loi

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Apr 2023

    Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

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  4. data.gouv.fr

    Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022

    Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département …

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  5. data.gouv.fr

    Cavités et sous-cavages littoraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    Représentation numérique des cavités et sous-cavages littoraux (BRGM Bretagne - DREAL).

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  6. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain littoraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    Représentation numérique des mouvements de terrain littoraux (BRGM Bretagne - DREAL).

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  7. data.gouv.fr

    Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

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  8. data.gouv.fr

    Observations littorales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    Représentation numérique des observations littorales (BRGM Bretagne - DREAL). Observations diverses (piétinements, impacts et réparations sur ouvrages) relevés sur …

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  9. data.gouv.fr

    Bande littorale de 100 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Bande littorale de 100 m à compter de la limite haute de la rive où les constructions sont …

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  10. data.gouv.fr

    Défenses de côtes sur le littoral de la Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 14 Dec 2016

    Jeu de données linéaire sur la localisation des ouvrages et espaces naturels constituant le littoral et leurs caractéristiques …

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  11. data.gouv.fr

    Suivi du trait de cote du littoral de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Dec 2023

    Evolution du suivi du tracé du trait de cote du littoral de la Somme symbolisant l'intersection de …

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  12. data.gouv.fr

    Aléas érosion littoral Vendéen

    DDTM VendéeUpdated 12 Dec 2018

    couche des aléas liés au recul du trait de côte sur le littoral vendéen

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  13. data.gouv.fr

    Digue de protection sur le littoral et barrage du cours d’eau dans le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 1 Jun 2021

    Recensement des digues de protection sur le littoral et barrage du cours d’eau dans le département de …

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  14. data.gouv.fr

    Géolocalisation des parkings d'accès aux plages du Littoral des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 May 2021

    Géolocalisation des parkings permettant l'accès aux plages du littoral des Bouches-du-Rhône.

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  15. data.gouv.fr

    Enjeux environnementaux du littoral en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025

    Recensement des Enjeux environnementaux du littoral par le CEREMA

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  16. data.gouv.fr

    Enjeux economique du littoral en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025

    Recensement des Enjeux économique du littoral par le CEREMA

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  17. data.gouv.fr

    L_COM_073_2019_LITE

    DDT SavoieUpdated 13 Apr 2021

    L_COM_073_2019_LITE

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  18. data.gouv.fr

    Plages - Occupation du sol sur le littoral breton

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Base créée d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977

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  19. data.gouv.fr

    Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp

    DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026

    La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …

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  20. data.gouv.fr

    Communes littorales et estuariennes du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 19 Jun 2019

    Communes littorales et estuariennes au titre de l’Article R321-1 du code de l’environnement. Par décret …

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