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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022

    Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département …

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  2. data.gouv.fr

    L_LIMITE_PORT_066

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Sept 2026

    L_LIMITE_PORT_066

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  3. data.gouv.fr

    Communes littorales en Bretagne au titre de la loi

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Apr 2023

    Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

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  4. data.gouv.fr

    Ouvrages littoraux (objets linéaires) en Pays-de-Loire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011

    Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …

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  5. data.gouv.fr

    Limites à 50m des lisières des massifs forestiers de plus de 100 Ha en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 3 Feb 2022

    Limites à 50m des lisières des massifs forestiers de plus de 100 Ha en Essonne

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  6. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis …

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  7. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 29 May 2019

    Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis …

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  8. data.gouv.fr

    Suivi du trait de cote du littoral de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Dec 2023

    Evolution du suivi du tracé du trait de cote du littoral de la Somme symbolisant l'intersection de …

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  9. data.gouv.fr

    Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp

    DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026

    La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …

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  10. data.gouv.fr

    Limites portuaires en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2025

    Emprise des ports en Vendée

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  11. data.gouv.fr

    Cavités et sous-cavages littoraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    Représentation numérique des cavités et sous-cavages littoraux (BRGM Bretagne - DREAL).

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  12. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain littoraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    Représentation numérique des mouvements de terrain littoraux (BRGM Bretagne - DREAL).

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  13. data.gouv.fr

    Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

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  14. data.gouv.fr

    Aléas littoraux linéaires (érosion) de la bibliographie des départements d'Ille-et-Vilaine, des Côtes d'Armor et du Finistère

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Représentation numérique des aléas littoraux linéaires (érosion) de la bibliographie issue de l'étude intitulée : « Atlas régional des …

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  15. data.gouv.fr

    Lieux de vote de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … mis à jour le 01/01/2026 Plougastel-Daoulas Gouesnou **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest **Créateur …

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  16. data.gouv.fr

    Limites transversales de la mer en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 23 Feb 2017

    La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine …

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  17. data.gouv.fr

    Bande littorale de 100 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Bande littorale de 100 m à compter de la limite haute de la rive où les constructions sont …

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  18. data.gouv.fr

    Aléas érosion littoral Vendéen

    DDTM VendéeUpdated 12 Dec 2018

    couche des aléas liés au recul du trait de côte sur le littoral vendéen

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  19. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

    DDTM VendéeUpdated 12 Aug 2022

    Linéaires des établissements de cultures marines

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  20. data.gouv.fr

    Défenses de côtes sur le littoral de la Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 14 Dec 2016

    Jeu de données linéaire sur la localisation des ouvrages et espaces naturels constituant le littoral et leurs caractéristiques …

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