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278 datasets for “libre”
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Panneaux d'expression libre
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Position des panneaux d'expression libre. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Domaine communal [**Fiche détaillée **](https …
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Parcelles de plus de 1000 m² libres dans les zones d'activité économiques (ZAE) de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Feb 2026
Parcelles de plus de 1000 m² situées dans le périmètre de ZAE et couvertes à plus de 80 …
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Test MOISSONNAGE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 30 Jan 2026
Métadonnée de test
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Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion …
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Education, jeunesse - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse **Thématique **Services et équipements publics **Producteur …
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Répartition des ongulés sauvages à l'état libre en France (données depuis 1985)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
---------------------------- Contexte & objectifs ---------------------------- Dans le cadre de ses missions, l’OFB (anciennement l’ONC puis l’ONCFS) réalise le …
- OGC:OWS-C
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ETAT DES LIEUX 2013 DES EAUX SOUTERRAINES EN GRAND EST
DREAL Grand EstUpdated 18 Mar 2019
Qualité des eaux souterraines Etat chimique des masses d'eau souterraines libres Etat des lieux 2013
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PPRI de la Loire amont : Zones réglementées en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Aug 2025
Le PPRI de la Loire Amont délimite les zones où s’appliquent des mesures d’interdiction ou des …
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Zones d'action alose en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 6 Nov 2023
Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des aloses ou à réaliser des études afin de …
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Zones d'action anguille en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Dec 2021
Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des anguilles ou à réaliser des études afin de …
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Zones d'action lamproie en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 4 Jan 2022
Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des lamproies ou à réaliser des études afin de …
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Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp
DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026
… assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral
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Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 27 Jan 2026
… Elles sont en libre téléchargement sur le Géoportail de l'urbanisme (GPU) comprenant aussi les actes instituant chaque …
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Réserves biologiques intégrales
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
les Réserves biologiques intégrales (RBI) sont des espaces protégés principalement en milieu forestier, laissés en libre évolution pour …
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Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Manche
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre un droit de passage au …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre un droit de passage au …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 16 Jul 2025
… long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au …
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Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Jan 2020
… long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 16 Jul 2025
… long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au …
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Les données géographiques publiques de Brest métropole
Brest métropoleUpdated 29 Aug 2023
… publiques, - Photo aérienne, orthophotographie du Pays de Brest. Libre d'usage et téléchargeable en dalles. - Données 3D, Modèle …
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