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998 datasets for “issues”
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Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
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Communes issues d'un PLUi publié au GPU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Dec 2023
… Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi …
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Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Dec 2023
… Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou …
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Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 May 2026
Extrait Puy de Dôme de la couche nationale FMA Export du 29/05/2026
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Isopentes 10 % issues de la BDALTI® 25 m millésime 2021 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jan 2024
Carte des pentes en pourcentage du département de l’Isère. Cartographie réalisée à partir de la BDALTI® 25 …
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Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 26 Jun 2024
Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence …
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Région BretagneUpdated 9 Jul 2025
… TOPO, HYDRO, VOIE_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE_REPERE) issus des flux WMS communaux de cadastre.gouv.fr. Donnée …
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Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2024
Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue …
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Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …
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Bâtiments religieux issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Aug 2018
L_BATI_RELIGIEUX_BDT_019 Sélection de la table BATI_REMARQUABLE de la Bd Topo 2012 IGN des …
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Bâtiments administratifs issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Aug 2018
L_BATI_ADMINISTRATIF_BDT_019 Sélection des bâtiments de la table BATI_REMARQUABLE de la Bd Topo 2012 …
- MAPINFO TAB
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …
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Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2024
Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel …
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Communautés de covoiturage issues de OuestGo
Région BretagneUpdated 6 Sept 2024
Les communautés, de l'outil de covoiturage OuestGo, sont constituées par et pour les personnes ayant un intérêt …
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Limite représentative d'une crue historique issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2024
Limite représentative d'une crue à caractère exceptionnel des siècles derniers, issue de l'atlas des zones inondables …
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Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026
… Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes …
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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
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Niveaux annuels en PM10 dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire
Lig'AirUpdated 11 Mar 2026
Niveaux annuels des polluants PM10 dans l'air ambiant issus de la modélisation du territoire Centre - Val de …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Stock d'azote en fin de campagne issu des déclarations des flux d'azote en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Le stock d'azote de fin de campagne correspond au total des stocks de fin déclarés par les …
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Niveaux annuels en PM2,5 dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire
Lig'AirUpdated 13 Mar 2026
Niveaux annuels des polluants PM25 dans l'air ambiant issus de la modélisation du territoire Centre - Val de …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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