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1,018 datasets for “iss”
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Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
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Communes issues d'un PLUi publié au GPU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Dec 2023
… Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi …
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Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090)
DDT IndreUpdated 31 Aug 2017
n_perimetre_pprn_20110090_s_036
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Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Dec 2023
… Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou …
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Zonages risque naturel : aléas mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090)
DDT IndreUpdated 30 Jan 2020
n_zone_alea_pprn_20110090_s_036
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Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 May 2026
Extrait Puy de Dôme de la couche nationale FMA Export du 29/05/2026
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Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090)
DDT IndreUpdated 30 Jan 2020
n_zone_reg_pprn_20110090_s_036
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Isopentes 10 % issues de la BDALTI® 25 m millésime 2021 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jan 2024
Carte des pentes en pourcentage du département de l’Isère. Cartographie réalisée à partir de la BDALTI® 25 …
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Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 26 Jun 2024
Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence …
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Région BretagneUpdated 9 Jul 2025
… TOPO, HYDRO, VOIE_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE_REPERE) issus des flux WMS communaux de cadastre.gouv.fr. Donnée …
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Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2024
Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue …
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Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …
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Bâtiments religieux issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Aug 2018
L_BATI_RELIGIEUX_BDT_019 Sélection de la table BATI_REMARQUABLE de la Bd Topo 2012 IGN des …
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Bâtiments administratifs issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Aug 2018
L_BATI_ADMINISTRATIF_BDT_019 Sélection des bâtiments de la table BATI_REMARQUABLE de la Bd Topo 2012 …
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
Ensemble des données issues du dépouillement des états de section du cadastre napoléonien en Bretagne. Ces données comprennent …
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Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2024
Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel …
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Communautés de covoiturage issues de OuestGo
Région BretagneUpdated 6 Sept 2024
Les communautés, de l'outil de covoiturage OuestGo, sont constituées par et pour les personnes ayant un intérêt …
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Limite représentative d'une crue historique issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2024
Limite représentative d'une crue à caractère exceptionnel des siècles derniers, issue de l'atlas des zones inondables …
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Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026
… Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes …
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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
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